Environmental Management and Sustainability Impacts

il est

indispensable de

 Nommer un responsable " déchets’’

Le rôle du responsable " déchets " est d'orienter et d'animer la politique

de gestion mise en place au sein de l'entreprise et d'en assurer le suivi.

 Connaître l'existant :

Il est nécessaire de connaître pour chaque catégorie de déchets,

l'activité qui les a générés, leur composition, les quantités, les flux, les

conditions de stockage, les modes d'élimination, la réglementation en

vigueur...

 Définir

les objectifs a atteindre en associant

le personnel

Il s'agit de définir

les moyens techniques et organisationnels

nécessaires pour satisfaire aux obligations réglementaires et aux

objectifs de l'entreprise. Dans l'élaboration d'un programme,

il est

essentiel de prendre en compte les contraintes de chaque acteur.

22

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Gestion des déchets dans l'entreprise

Sensibiliser et former le personnel

La gestion des déchets nécessite l'implication de l'ensemble des

salariés, et ce, à quelque niveau que ce soit. Les activités de tri et de

collecte étant bien souvent perçues comme des contraintes,

il est

indispensable d'accompagner toute démarche par la mise en place

d'actions de sensibilisation et d'information afin de responsabiliser

chacun des acteurs et de faire évoluer les comportements.

N.B.: La Méthode 3RV permet une bonne gestion des déchets

 Réduction à la source,

 Récupération,

 Recyclage,

 Valorisation.

23

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L’analyse de cycle de vie

L’ACV est un outil d’évaluation des impacts sur l’environnement d’un

système incluant l’ensemble des activités liées à un produit ou à un

service depuis l’extraction des matières premières jusqu’au dépôt et

traitement des déchets. ” ISO 14040

Énergie

Recyclage

Réutilisation

Acquisition

des matières

premières

Transport

Fabrication

Utilisation

Élimination

Impacts potentiels

24

m

o

c

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Systèmes de management de l’environnement

Quelques enjeux auxquels faire face …

• L’enjeu humain

 Court terme > Pollution immédiate (accident environnemental) et

risques directs sur l’Homme

 Moyen et long terme > Pollution insidieuse et influence négative

sur l’homme (maladie, changements climatiques)

• Générer une culture l’entreprise qui intègre les principes de

prévention des problèmes

• Améliorer le bien être au travail (ambiance, propreté, sécurité)

• Diminuer les atteintes physiques aux personnes

• Ne pas participer à la dégradation du cadre de vie

• Limiter l’utilisation des ressources naturelles

• Prévenir les pollutions accidentelles

• …..

25

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Systèmes de management de l’environnement

• L’enjeu financier

Coûts directs

Perte de produit et/ou productivité, de qualité

• Coûts du personnel pour remédier au problème

• Amendes dues au non respect de la règlementation

• Dommages matériels

• Primes d’assurance

Coûts indirects

Frais d'appels aux services d’intervention (protection Civile,

pompiers, ANPE, …)

• Perte d’heures de production pour pallier au problème

• Surcroît de travail,

• Rapport aux autorités,

• Nettoyage des lieux, réparation, …

• Évacuation des déchets (matière perdue)

• Réévaluation des primes d'assurance

• …..

26

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Systèmes de management de l’environnement

L’enjeu législatif et règlementaire

• Se conformer aux lois et règlements nationaux

• Gérer les délais de mise en conformité avec les lois et

règlements nouveaux

• Anticiper l’évolution des lois et leur adaptation aux accords

internationaux, dont la Tunisie est devenue signataire

• Participer à des groupes de réflexion technique pour orienter les

lois et règlements en débat

L’image de marque

• Se distinguer auprès du public, des consommateurs et au sein

des médias

• Convaincre de sa capacité à maîtriser les risques

environnementaux générés par ses activités

27

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Les partenaires de l’entreprise

pouvoirs publics

(ANPE, ONAS, ANME

les

institutionnels

pouvoirs publics

(ANPE, ONAS, ANME

Banques

Assurances

les partenaires financiers

Actionnaires

Investisseurs

Collectivités

locales

Associations

médias

les groupes de

pression

direction

entreprise

personnel

Transporteurs

Traiteurs

de déchets

Donneurs d’ordre

Sous-traitants

Fournisseurs,

distributeurs

clients

les partenaires économiques

28

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Systèmes de management de l’environnement

• Satisfaire les parties intéressées

• Améliorer le cadre de travail du personnel

• Accroître la confiance de ses clients

• Prendre en compte les demandes des riverains

• Être reconnu pour ses actions volontaires dans la profession et

vis-à-vis des pouvoirs publics

• Accroître la confiance des investisseurs et des actionnaires

• Mieux négocier avec les assureurs

• S'assurer la confiance des associations des administrations, du

public

29

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A1 INTRODUCTION -POURQUOI METTRE EN PLACE UN « SME» ?

2.

Une consommation irrationnelle, parfois excessive, de matières

premières, d’eau et d’énergie

 Le secteur industriel consomme plus que 36% de l’énergie du pays

 Près de 30% est absorbée par les PME chose qui entraine

• Un Épuisement des ressources non renouvelables,

• Accroissement de la pollution du milieu ce qui porte préjudice et

risque pour

la

communauté

la sécurité de la personne et

la santé et

30

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A1 POURQUOI METTRE EN PLACE UN « SME» ?

3. Une pollution industrielle encore peu maîtrisée

 Sur 1000 entreprises polluantes 70% sont classées très polluantes

et placées sur le littoral.

 En moyenne plus que 100 m3 d’eau très polluante est rejetée

chaque jour.

 La collecte, le tri et le stockage des déchets « DIB - DIS - DMA » ne

sont pas encore maîtrisés.

 Pratiquement il n’ya que 40% de ces déchets qui sont valorisés

31

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Origine des normes SME & associées

1991: Le World Business Council on Sustainable Development

approche l’ISO pour l’environnement

1992: Conférence de Rio – Premiers travaux de l’ISO dans le

domaine des SME

1993: Création du comité ISO / TC 207

1996: Première version 14001 (exigences) & 14004 (lignes

directrices)

1997: Reconnaissance par l’U.E. de l’ISO 14001 comme norme

de SME applicable pour l ’ECO-AUDIT

32

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Origine des normes SME & associées

1998: Parution d’une nouvelle proposition de

règlement

européen ECO-AUDIT (EMAS)

2004: Deuxième version 14001 & 14004 : améliorer la clarté, les

textes, la compatibilité avec la 9001:2000

2008: Réflexion pour une nouvelle version 14001(OK pour 5

ans)

2009: 14005 : Approche échelonnée SME + performances

 2015: Troisième version 14001.

33

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ISO 14001:2015

Est :

N’est pas :

 Un texte de loi

 Une exigence

réglementaire ou légal

 Un texte qui donne des

limites de performances

environnementales

 Un texte qui

impose des

moyens

D’application volontaire

Peut être utilisée pour tout

organisme quelque soit sa

taille ou son activité

Permet l’anticipation de la

conformité réglementaire

La norme ISO 14001 est un outil, basé sur le volontariat,

la gestion des impacts d'une activité, d'un

permettant

produit ou d'un service sur l'environnement.

34

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Un SME basé sur ISO 14001

Un SME répondant aux exigences d'ISO 14001 est un outil de

management qui permet à un organisme de toute taille et de tout

type :

 d'identifier et de maîtriser

l'impact environnemental de ses

activités, produits ou services, et :

 d'améliorer en permanence sa performance environnementale,

 de mettre en œuvre une approche systématique pour définir des

objectifs environnementaux, les atteindre et démontrer qu'ils ont

été atteints.

Définition selon ISO 14001:2015: un SME est une composante du

système de management utilisée pour gérer les aspects

environnementaux , satisfaire aux obligations de conformité et

traiter les risques et opportunités

35

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APERCU SUR LA SERIE DES NORMES ISO 14000

La série des normes ISO-14000 désigne l'ensemble des normes qui

concernent le Management Environnemental.

Ces normes s'adressent à toutes les organisations qui veulent mettre

en place une gestion visant à maîtriser son

impact sur

l’Environnement. Leur application est en général volontaire.

Cependant, il arrive fréquemment qu'un donneur d'ordre impose la

mise en place d'un système de gestion environnemental à ses

fournisseurs ou Sous- traitants.

36

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APERCU SUR LA SERIE DES NORMES ISO 14000

ISO-14006

 ISO-14001

impacts

réduction

EEco-conception,

environnementaux des produits et des services.

Système Management Environmental -

Lignes directrices pour incorporer l'éco-conception.

des

Management environnemental- Exigences et lignes

directrices pour son utilisation.

Deuxième édition parue le 15 novembre 2004.

 ISO-14004

Lignes directrices du système environnement

ISO-14010

ISO-14011-12

LLignes directrices pour la conduite des Audits du

système environnement

ISO-14031

Indicateurs environnementaux

ISO-14040

Analyse du cycle de vie, principes et cadre

ISO-14044

Analyse du cycle de vie, exigences et lignes

directrices

directrices

37

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CHAPITRE D

38

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CONTEXTE

ORGANSME ET SON CONTEXTE

ENJEUX

SURVEILLANCES

FINALITES

s

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x

E

Juridique

 Technologique

 Concurrentiel

 Commercial

 Culturel

 Social

 Economique

s  Valeurs

e

n

r

e

t

n

 Cultures

 Connaissances

 Performances

I

Surveiller et revoir les

informations relatives à

ces enjeux externes et

internes et leur impact

sur la pertinence du

SME

Fournir en

permanence des

produits et services

conformes aux

exigences ou sur

L'objectif de

l'organisme d'accroître

l'organisme d'accroître

la satisfaction de ses

clients

REVUE

39

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1. Domaine d’Application

2. Références Normatives

3. Termes et Définitions

10. Amélioration

ActAct

PlanPlan

SME

4. Contexte de

l’Organisation

5. Leadership

6. Planification

9. Evaluation des

Performances

CheckCheck

DoDo

7. Supports

8. Fonctionnement

Opérationnel

40

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 Prendre les décisions

et établir des actions

Réajuster et

déplanifier les actions

Vérifier les Résultats

Mesurer et Analyser

les améliorations

Evaluer l’efficacité

des Amélioration

ActAct

PlanPlan

SME

CheckCheck

DoDo

 Planifier le SME

 Analyser les Risques

 Comprendre les

causes réelles du

problème

Identifier les solutions

 Identifier les Moyens

de mise en œuvre

Définir les Indicateurs

Définir les Indicateurs

de mesure

41

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Vocabulaire

 Environnement: Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant

l’air, l’eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres

humains et leurs interrelations

 Aspect environnemental : Elément des activités, produits ou services

d’un organisme interagissant ou susceptible d’interactions avec

l’environnement

 Un aspect environnemental significatif est un aspect environnemental qui

a ou peut avoir un ou plusieurs impacts environnementaux significatifs.

Les aspects environnementaux significatifs sont déterminés par

l’organisme en utilisant un ou plusieurs critères.

 Impact environnemental: Modification de l’environnement , négative ou

bénéfique, résultant totalement ou partiellement

 des aspects environnementaux d’un organisme

42

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Exemples :

o Aspect

o Impact

o Aspect

: Rejets de cartouches d’encre.

: Pollution du sol.

: la consommation de l’eau dans les procédés de

fabrication d’une entreprise.

o Impact

o Aspect

o Impact

: Epuisement des ressources naturelles

: Génération de bruit.

: Nuisance sonore.

43

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Domaine ou facteurs d’Aspects et d’Impacts

: Consommation et rejet;

: Rejets atmosphériques;

: Production et rejets;

o Eau

o Air

o Déchets

o Sols et sous-sols : Pollution diffuse et autres ;

: Consommation;

o Energie

o Matières premières : Epuisement des ressources ;

o Energie produite : Bruits, vibrations, chaleur,

radiation;

o Risques naturels : Foudre, inondation, …

o Autres : Pollutions visuelles, faune, flore, ...

44

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4. CONTEXTE DE L’ORGANISME

4.1 COMPREHENSIONDEL’ORGANISMEETDESONCONTEXTE

4.2 COMPREHENSIONDESBESOINSETATTENTESDESPARTIESINTERESSEES

4.3 DETERMINATIONDUDOMAINED’APPLICATIONDU«SME»

4.4 SYSTÈMEDEMAHAGEMENTENVIRONNEMENTAL«SME»

45

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Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

4.1: Compréhension de l’organisme et de son contexte.

(Nouveau)

L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes

pertinents par rapport à sa finalité, et qui influent sur sa

capacité à atteindre les résultats attendus de son SME.

Ces enjeux doivent inclure les conditions

environnementales affectées par l’organisme ou

susceptibles d’affecter l’organisme.

46

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Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

4.1: Compréhension de l’organisme et de son contexte.

(Nouveau)

Exemples d’enjeux internes et externes pouvant être pertinents pour le contexte de

l’organisme:

a) les conditions environnementales liées au climat, à la qualité de l’air, à

l’utilisation du sol, à la pollution existante, à la disponibilité de ressources

naturelles et à la biodiversité, qui peuvent avoir une incidence sur la finalité de

l’organisme, ou être affectées par ses aspects environnementaux;

b) les circonstances extérieures culturelles, sociales, politiques, légales,

réglementaires, financières, technologiques, économiques, naturelles et

concurrentielles, sur le plan international, national, régional ou local;

c) les caractéristiques ou les conditions internes de l’organisme, telles que ses

activités, ses produits et services, son orientation stratégique, sa culture et ses

capacités (c’est-à-dire personnel, connaissances, processus, systèmes).

47

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 Travail en équipe

 Procédures HSE

Forces

 Gestion des projets en matière de HSE

 Sensibilisations/informations HSE

 Infrastructure en matière de HSE (EPI, équipements…)

 Engagement de la direction

 suivi et conformité à la réglementation

 Gestion des déchets

 scoring clients de référence en matière de HSE

Faiblesses

 Manque de formation

 Interactions avec les processus techniques

 Gestion des urgences environnementales

 Culture Sécurité Environnement

 Technologie et matières évolutifs en matière d'environnement

48

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Opportunités

 Energies renouvelables

 Economie d'énergie et gestion des ressources naturelles

Menaces

 Non qualification et l'absence d'engagement des prestataires externes

 conditions environnementales et aux évènements météorologiques, et

catastrophe naturelle

 Disponibilité des services publics pour certains chantiers (gaz, eau,

électricité…)

 Incidents environnementales et/ou réclamations clients /sanction état

 Contexte économique et sociale de la Tunisie

 Absence de subvention en matière de préservation de l'environnement

 Non suivi de l'évolution de la réglementation

 zone d'implantation chantier et les risques associés aux activités à proximité

 (qualité de sol, pollution à proximité)

49

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Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

4.2 Compréhension des besoins et attentes des

parties intéressées (Nouveau)

L’organisme doit déterminer:

a) les parties intéressées qui sont pertinentes dans le

cadre du système de management

environnemental;

b)

les besoins et attentes pertinents (c’est-à-dire les

exigences) de ces parties intéressées;

a) lesquels de ces besoins et attentes deviennent ses

obligations de conformité.

50

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4.2 Pertinence des parties intéressées

Les échelles d’influence et d’importance se présentent comme

suit :

• Méthode 1 :

Degré d’influence

Pas d’influence

Assez influent

Moyennement influent

Très influent

Note

1

2

3

4

51

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4.2 Pertinence des parties intéressées

Les échelles d’influence et d’importance se présentent comme

suit :

• Méthode 2 :

Elle considérée comme partie intéressée pertinente toute personne

ou organisme dont les interactions avec la société donne lieu à l’une

des situations suivantes :

Déchets dangereux non maitrisés

Pénalités ou amandes

Incident environnemental

52

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4.2 Pertinence des parties intéressées

Partie intéressée

Pertinence

Exigence

Steg

Collecteurs de déchets

ONAS

Sous-traitants

ANged

Oui

Oui

Oui

Oui

3

Optimisation de la

consommation

Déchets triés

Respect des délais

1

1 et 2

1 et 3

Maintien à jour des

registres de suivi des

déchets

Fournisseurs

Oui

2

53

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Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

4.3 Détermination du domaine d’application du SME

L’organisme doit déterminer les limites et l’applicabilité du

SME afin d’établir son domaine d’application en tenant

compte :

a) des enjeux externes et internes

b) des obligations de conformité

c) de ses unités organisationnelles, fonctions et limites

physiques

d) de ses activités, produits et services;

e) de son autorité et sa capacité de maîtrise et d’influence.

54

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Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

4.4 Système de management environnemental

 L’organisme doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour et

améliorer en continu son SME (y compris les processus

nécessaires et leurs interactions)

 Tenir compte des enjeux et des attentes & besoins des

parties intéressées lors de l’établissement et la tenue à

jour du SME.

Objectif:

Obtenir les résultats escomptés

Améliorer sa performance environnementale

55

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5. LEADERSHIP

5.1 LEADERSHIPETENGAGEMENT

5.2 POLITIQUEENVIRONNEMENTALE

5.3 ROLE,RESPONSABILITES ETAUTORITESAUSEINDEL’ORGANISME

56

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Chapitre 5 : Leadership

5.1 - Leadership et engagement (nouveau)

La direction doit démontrer son leadership et engagement

vis-à-vis du système de management environnemental en:

a) assumant la responsabilité de l’efficacité du SME;

b) s’assurant que la politique et les objectifs sont établis et

qu’ils sont compatibles avec l’orientation stratégique et le

contexte de l’organisme;

c) s’assurant que les exigences liées au SME sont intégrées

aux processus métiers de l’organisme;

d) s’assurant que les ressources requises pour SME sont

disponibles;

e) communiquant sur l’importance de disposer d’un SME

efficace et de se conformer aux exigences liées à ce

système;

57

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Chapitre 5 : Leadership

5.1 - Leadership et engagement (nouveau)

La direction doit démontrer son leadership et engagement en:

f.

veillant à ce que le SME atteigne les résultats attendus;

g. orientant et soutenant les personnes pour qu’elles contribuent à

l’efficacité du SME;

h. promouvant l’amélioration continue;

i.

soutenant les autres rôles managériaux pertinents afin de

démontrer leurs responsabilités dans leurs domaines respectifs.

Le but : c’est que la direction s’implique personnellement.

La direction peut déléguer la responsabilité de ces actions, mais elle

conserve la responsabilité de veiller à ce que les actions soient bien

effectuées.

58

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Chapitre 5 : Leadership

5.2 – Politique Environnementale

La direction doit établir et mettre en œuvre sa politique

environnementale qui doit :

 être appropriée à la finalité et au contexte de l’organisme;

 Tenir compte de la nature, de la taille et des impacts

environnementaux de l’organisme;

 Fournir un cadre pour

l’établissement des objectifs

environnementaux

 Inclure les engagements pour :

 la protection de l’environnement

(y compris la

prévention de la pollution et d’autres engagements

spécifiques pertinents);

 satisfaire à ses obligations de conformité

 l’amélioration continue du SME afin d’améliorer les

performances environnementales.

59

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Chapitre 5 : Leadership

5.2 – Politique Environnementale

La politique environnementale doit :

 être tenue à jour sous la forme d’une information

documentée;

 être communiquée au sein de l’organisme;

 être disponible vis-à-vis des parties intéressées

60

Valeo Embrayage Tunisie - Site Jédeïda

POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE, DE SANTE & DE SECURITE

AU TRAVAIL DU SITE

Valeo Embrayage Tunisie est un des sites Power Train Systems du groupe Valeo spécialisé dans l’usinage des

volants moteurs pour automobile.

L’environnement, La santé et la sécurité sont des priorités du groupe Valeo et de Valeo Embrayage Tunisie qui

mettent à cet effet un système intégré de management environnemental, de santé et de sécurité au travail ;

Nos objectifs sont :

Être conforme à toutes les exigences légales et les autres exigences.

Supprimer et réduire les rejets hydriques et les risques de pollution des milieux naturels.

Réduire le volume de nos déchets et améliorer leur traitement

Réduire nos consommations énergétiques.

Notre engagement: Nous Personnel du site Valeo Embrayage Tunisie , nous nous engageons à :

 Respecter les obligations légales et les autres obligations en matière d’environnement, de santé et de sécurité,

notamment celles du groupe Valeo ;

 L’amélioration continue de notre système de management de l’environnement, de la santé et de la sécurité par

des revues périodiques ;

 Maîtriser nos consommations d’énergie ;

 Réduire les risques de pollution tel que les impacts des huiles usagés et les dangers liés à la santé et à la

sécurité au travail ;

 Revoir périodiquement nos objectifs lors de nos revues de direction et mesurer nos performances en matière

d’environnement, de santé et de sécurité au travail;

Intégrer nos fournisseurs, sous-traitants dans l’application des règles de respect de l’environnement, de la santé et

de la sécurité au travail;

A mettre notre politique environnement, santé et sécurité au travail à la disposition du public.

Considérer l’implication et la formation de l'ensemble du personnel comme l’un des facteurs clés pour la réussite

de la démarche de réduction des risques engagée par le site

Développer l’ergonomie et l’amélioration de conditions de travail pour éradiquer les risques d’accidents et les

maladies professionnels

Rechercher les meilleurs procédés, à un coût économique acceptable, ayant un impact réduit sur l’environnement,

la santé et la sécurité au travail, et ainsi prévenir et maîtriser les risques ;

Prendre en compte les moyens de sécurité avant toute nouvelle installation ou modification ;

Pour ce faire, nous nous appuyons sur:

L’implication et la formation de l'ensemble du personnel: c’est un facteur clé de la réussite de la démarche de

réduction des dangers de santé et de sécurité engagée par le site Valeo Jedeïda.

Des modules de sensibilisation pour l’ensemble du personnel, dans toutes les fonctions (production, maintenance,

logistique, méthodes …).

Un programme de formation pour les personnes dont le travail est susceptible d’avoir un impact significatif sur la

santé et la sécurité au travail.

La fourniture d’information nécessaire aux nouveaux arrivants et les sous-traitants qui travaillent sur le site afin

de leur permettre de respecter les engagements de Valeo en matière de santé et de sécurité au travail.

Le Directeur du site :

Zineddine BEN HADID

Le 02/01/2015

61

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Cabinet de formation agrée par l’Etat sous le n°: 11- 273 – 51

Chapitre 5 : Leadership

5.2 –Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme (Ex. 4.4.1)

La direction doit s’assurer que les responsabilités et autorités des rôles

pertinents sont attribuées et communiquées au sein de l’organisme.

La direction doit attribuer la responsabilité et l’autorité pour:

 s’assurer que le SME est conforme aux exigences de l’ISO

14001;

 rendre compte de la performance du SME (y compris la

performance environnementale) à la direction.

NB : la nomination du représentant(s) spécifique(s) de la direction n’est

plus une exigence

62

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 6.1 - Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités

 6.1.1 – Généralités (Nouveau)

 6.1.2 - Aspects environnementaux (Ex. 4.3.1)

 6.1.3 - Obligations de conformité (Ex. 4.3.2)

 6.1.4 - Planification d’actions (N...