Les exigences de la norme ISO 45001-2018

60 % du texte des normes communs

Permet de faciliter lint gration des diff rents syst mes de

management, comme ISO 9001, ISO 14001 et ISO 50001

La structure des normes de

mangement : (HLS)

Structure HLS (High Level Structure)

1. Domaine dapplication

2. R f rence normatives

3. Termes et d finitions

4. Contexte de lorganisme

4.1 Compr hension de lorganisme et de son contexte

4.2 Compr hension des besoins et attentes des

travailleurs et autres parties int ress es

4.3 D termination du p rim tre dapplication du SM de la

S&ST

4.4 Syst me de management de la S&ST

5. Leadership et participation des travailleurs

5.1 Leadership et engagement

5.2 Politique de la S&ST

5.3 R les, responsabilit s, et autorit s au sein de lorganisme

5.4 Consultation et participation des travailleurs

6. Planification

6.1 Actions mettre en Suvre face aux risques et

opportunit s

6.2 Objectifs de S&ST et planification des actions pour les

atteindre

7. Support

7.1 Ressources

7.2 Comp tences

7.3 Sensibilisation / prise de conscience

7.4 Communication

7.5 Informations document es

8. R alisation

des activit s op rationnelles

8.1 Planification et ma trise op rationnelles

8.2 Pr paration et r ponse aux situations durgence

9. Evaluation des performances

9.1 Surveillance, mesure, analyse et valuation de la

performance

9.2 Audit interne

9.3 Revue de direction

10. Am lioration

10.1 G n ralit s

10.2 v nement ind sirable non-conformit et

actions correctives

10.3 Am lioration continue

APAVE Reproduction interdite Nouvelle norme ISO 45001

De lOHSAS 18001 lISO 45001

OHSAS 18001 - 1999

1 re version

BS-OHSAS 18001 - 2007

2 me version - Version actuelle

ISO DIS/45001 (1 re version)

ISO DIS/45001 (2 me version)

ISO FDIS/45001

ISO 45001 - 2018

Mars 2018

4 Contexte de lorganisme

4.1 Compr hension de lorganisme et de son

contexte

4.2 Compr hension des besoins et attentes des

travailleurs et autres parties int ress es

4.3 D termination du domaine dapplication du

syst me de management de la SST

4.4 Syst me de management de la SST

4.1 - Compr hension de lorganisme et de son

contexte

D terminer les enjeux externes et internes pertinents par

rapport sa finalit , et qui influent sur sa capacit

atteindre le ou les r sultats attendus de son syst me de

management de la S&ST

Enjeux favorables et d favorables, et comprennent les

conditions, les caract ristiques ou les changements de

circonstances susceptibles dinfluer sur le SM de la S&ST,

exemple denjeux externe:

1- Culturel, social, politique, l gal, financier , technologique,

conomique et environnemental, ainsi que la concurrence sur

les march s au plan international, national, r gional ou local;

4.1 - Compr hension de lorganisme et

de son contexte

2- larriv e de nouveaux concurrents, sous-traitants,

intervenants ext rieurs, fournisseurs, partenaires et prestataires;

lintroduction de nouvelles technologies, de nouvelles lois ainsi que

l mergence de nouveaux m tiers

3 de nouvelles connaissances sur les produits et leurs effets sur la SST

4. les facteurs cl s et tendances de lindustrie ou du secteur

ayant un impact sur lorganisme;

5.les relations avec les parties int ress es externes ainsi que

leurs opinions et valeurs

6. les changements dans lun des l ments ci-dessus

4.1 - Compr hension de lorganisme et de son

contexte

Contexte interne tel que

" Structure organisationnelle

" Ressources, connaissances et comp tences

" Processus de prise de d cision

" Relation avec les travailleurs

" Culture de lorganisation

" Nouveaux produit

" Horaire de travail

" Etc,,,,,

4.2 Compr hension des besoins et attentes

des travailleurs et autres parties int ress es

D finition : Parties int ress es

Personne ou organisme qui peut soit influer sur une

d cision ou une activit , soit tre influenc e ou

sestimer influenc par une d cision ou une activit .

Parties int ress es

Travailleurs

Partenaires sociaux

Sous-traitants

Fournisseurs

Administrations

M decine du travail

Riverains

Etc,,,,

D terminer:

a) les autres parties int ress es, en plus des

travailleurs, qui sont pertinentes dans le cadre du

syst me de management de la S&ST;

b) les besoins et attentes pertinents (cest- -dire les

exigences) des travailleurs et des autres parties

int ress es;

c) ceux parmi ces besoins et attentes qui sont, ou

pourraient devenir, des exigences l gales et autres

exigences.

Les parties int ress es et leurs besoins

Lien

avec les enjeux

S&ST

?

NON

OUI

Susceptible

d tre affect e par la

performance du

syst me

?

NON

OUI

Susceptible

dimpacter la

performance du

syst me

?

NON

OUI

Partie int ress e pertinente

Partie int ress e non-pertinente

Nouvelle norme ISO 45001

4.3 D termination du domaine dapplication

du syst me de management de la SST

Lorganisme doit d terminer les limites et lapplicabilit du syst me de

management de la S&ST afin d tablir son p rim tre dapplication.

Lorsque lorganisme tablit ce p rim tre, il doit:

a) prendre en consid ration les enjeux externes et internes;

b) prendre en compte les exigences des parties int ress es

pertinantes

c) tenir compte des activit s en relation avec le travail exerc es ou

planifi es.

Le syst me de management de la S&ST doit inclure les activit s,

produits et services qui sont sous le contr le ou linfluence de

lorganisme et qui sont susceptibles davoir un impact sur sa

performance en S&ST.

Le p rim tre dapplication doit tre disponible sous la forme dune

information document e

4.4 Syst me de management de la SST

Lorganisme doit tablir, mettre en Suvre, tenir

jour et am liorer en continu un syst me de

management de la S&ST, y compris les processus

n cessaires et leurs interactions, en accord avec

les exigences du pr sent document.

5 Leadership et participation des travailleurs

5.1 Leadership et engagement

5.2 Politique SST

5.3 R les, responsabilit s, obligations et autorit s

au sein de lorganisme

5.4 Consultation et participation des travailleurs

5.1 Leadership et engagement

La direction doit d montrer son leadership et engagement vis- -vis du

SM SST en :

w

w

w

w

w

w

w

Assumant la responsabilit et lobligation de protection de la SST li es

au travail

Sassurant que la politique et les objectifs sont tablis et quils sont

compatibles avec lorientation strat gique

Sassurant que les exigences li es au SM SST sont int gr es aux

processus m tiers

Sassurant que les ressources requises pour les SME sont disponibles

Sassurant de la participation/coop ration active des travailleurs et

supprimant les obstacles la participation/coop ration

Communiquant sur limportance de disposer dun SM SST efficace

Veillant ce que le SM SST atteigne les r sultats attendus

D veloppant et promouvant une culture en faveur du SM SST

5.2 Politique SST

La direction doit tablir, mettre en Suvre et tenir jour une politique S&ST

qui:

a) inclut lengagement procurer des conditions de travail s res et

saines pour la pr vention des traumatismes et pathologiesli s au

travail et qui soient appropri es la finalit , la taille et au contexte de

lorganisme, ainsi qu la nature sp cifique de ses risques pour la S&ST et

de ses opportunit s pour la S&ST;

b) fournit un cadre pour l tablissement des objectifs de S&ST;

c) inclut lengagement satisfaire aux exigences l gales et autres

exigences;

d) inclut lengagement liminer les dangers et r duire les risques

pour la S&ST (voir 8.1.2);

5.2 Politique SST

e) inclut lengagement pour lam lioration continue du syst me de

management de la S&ST;

f) inclut lengagement la consultation et la participation

des travailleurs et, quand ils existent, des repr sentants

des travailleurs.

La politique de S&ST doit:

exister/ tre pr sent e sous la forme dune information document e;

tre communiqu e au sein de lorganisme;

tre disponible vis- -vis des parties int ress es, le cas ch ant;

tre pertinente et appropri e.

5.3 R les, responsabilit s, obligations et autorit s

au sein de lorganisme

La direction doit sassurer que les responsabilit s et autorit s

des r les pertinents d finis dans le syst me de management

de la S&ST sont

• attribu es
• communiqu es tous les niveaux au sein de lorganisme
• tenues jour sous la forme dune information document e.

Les travailleurs, chaque niveau de lorganisme, doivent

assumer la responsabilit des l ments du syst me de

management de la S&ST dont ils ont la charge.

5.3 R les, responsabilit s, obligations et

autorit s au sein de lorganisme

La direction doit attribuer la responsabilit et

lautorit pour:

a) sassurer que le syst me de management de

la S&ST est conforme aux exigences DE LA

NORME iso 45001;

b) rendre compte de la performance du syst me

de management de la S&ST la direction

5.4 Consultation et participation des travailleurs

Processus pour la consultation et la participation des

travailleurs/rep tous les niveaux/fonctions/activit s.

a) pr voir les modalit s, le temps, la formation et les ressources

n cessaires pour la C/P;

NOTE 1 La repr sentation des travailleurs peut tre un mode de C/P.

b) fournir, dans les temps impartis, un acc s des informations

claires, compr hensibles et pertinentes sur le SMSST;

c) identifier et lever les obstacles ou barri res la participation

et minimaliser ceux qui ne peuvent tre supprim s;

5.4 Consultation et participation des travailleurs

labsence de r ponse aux contributions ou aux suggestions des travailleurs,

les diff rences de langue ou le faible niveau dalphab tisation,

les repr sailles ou menaces de repr sailles

NOTE 2 Les obstacles ou barri res peuvent inclure:

"

"

"

" et les politiques ou pratiques qui d couragent ou p nalisent la participation des

travailleurs.

d) mettre laccent sur la consultation des travailleurs

non encadrants sur ce qui suit:

1) la d termination des besoins et attentes des PI (5.2);

2) l tablissement de la politique S&ST (5.2);

3) lattribution des r les, responsabilit s et autorit s selon le cas (5.3)

4) la d termination des modalit s n cessaires pour satisfaire

aux exigences l gales et autres exigences (6.1.3)

5.4 Consultation et participation des travailleurs

5) l tablissement des objectifs de S&ST et la planification des

actions pour les atteindre (6.2);;

6) la d termination des mesures de pr vention applicables

lexternalisation, lacquisition de biens et services et aux

intervenants ext rieurs (voir 8.1.4);

7) la d termination de ce quil est n cessaire de surveiller, de

mesurer et d valuer (9.1)

8) la planification, l tablissement, la mise en Suvre et la tenue

jour dun ou plusieurs programmes daudit (9.2.2);;

9) lassurance de lam lioration continue (10.3)

5.4 Consultation et participation des travailleurs

e) mettre laccent sur la participation des travailleurs non

encadrants dans ce qui suit:

1) la d termination des modalit s relatives leur C/P

2) lidentification des dangers et l valuation des risques et des

opportunit s (voir 6.1.1 et 6.1.2);

3) la d termination des actions permettant d liminer les dangers

et de r duire les risques pour la S&ST (voir 6.1.4);

4) la d termination des exigences en termes de comp tence, de

besoins en formation, des formations et de leur valuation (7.2);

5) le choix de ce quil faut communiquer et sa mani re (voir 7.4);

6) la d finition des mesures de pr vention, leur mise en oeuvre et

utilisation effectives et efficaces (voir 8.1, 8.1.3 et 8.2);

7) lanalyse des v nements ind sirables ainsi que des non-

conformit s et la d termination des actions correctives (10.2).

6 Planification

6.1 Action mettre en Suvre face aux risques et

opportunit s

6.1.1 G n ralit s

6.1.2 Identification des dangers et valuation des risques

et opportunit s

6.1.3 D termination des exigences l gales et autres

exigences

6.1.4 Planification des actions

6.2 Objectifs SST et planification des actions pour

les atteindre

6.1 Action mettre en Suvre face aux risque

et opportunit s

D terminer les risques et opportunit s (R/O), en prenant en

consid ration les

-enjeux (4.1),

-les exigences des travailleurs et PI(4.2)

-et le p rim tre dapplication de son SMSST

quil est n cessaire de prendre en compte pour:

a) assurer que le SMSST peut atteindre le ou les r sultats escompt s;

b) pr venir ou r duire les effets ind sirables;

c) sinscrire dans une dynamique dam lioration continue.

Lors de la d termination de cette d termination des R/O,

lorganisme doit prendre en compte:

les dangers (voir 6.1.2.1);

les risques pour la SST et autres risques (voir 6.1.2.2);

les opportunit s pour la SST et autres opportunit s (voir 6.1.2.3);

les exigences l gales et autres exigences (voir 6.1.3)

6.1 Action mettre en Suvre face aux risque

et opportunit s

(Cas des changement)

D terminer et valuer les risques et opportunit s susceptibles dimpacter

les r sultats escompt s du SMSST et li s aux changements au sein de

lorganisme, de ses processus ou du SMSST.

Dans le cas de changements planifi s, quils soient permanents ou

temporaires, cette valuation doit tre r alis e avant que le changement

nintervienne (voir 8.1.3).

ID

Lorganisme doit tenir jour des informations document es sur:

les risques et opportunit s;

le(s) processus et les actions n cessaires pour d terminer

et traiter ses risques et opportunit s (voir 6.1.2 6.1.4) un niveau

suffisant pour avoir lassurance quils sont r alis s comme pr vu.

Les risques et opportunit s

" Quest ce quune opportunit dans un SMSST ?

" Am nagement de poste de travail,

" Nouvelle organisation,

" Nouveau projet,

" Client qui a des exigences particuli res en S&ST,

" Nouveau march ,

" Modifications de process,

" Modifications de mati res et de services achet s.,

" Etc&

6.1.2 Identification des dangers et valuation

des risques et opportunit s

6.1.2.1 Identification des dangers

Identifier les dangers de fa on continue et proactive de

toutes sources ou situations

Sources:

Substances dangereuses

Rayonnement

Temp rature

Pression

Poussi re

Bruit et vibrations

Etc,,,,,,

6.1.2 Identification des dangers et valuation

des risques et opportunit s

Situations:

Travail en hauteur

Travail en espace confin

Travail isol

Fatigue

Charge de travail

Harc lement

6.1.2 Identification des dangers et valuation

des risques et opportunit s

Dangers:

Chimiques

Physiques

Biologiques

M caniques et lectriques

Bas sur le mouvement et l nergie

49

DEMARCHE POUR LANALYSE DU RISQUE

DEFINITION DU BESOIN

CONSTITUTION

DU GROUPE

DE TRAVAIL

ANALYSE

FONCTIONNELLE

DECOMPOSITION

FONCTIONNELLE

Par le Pilote ou

lutilisateur

Pour r partir les t ches

Par rapport aux besoins et

objectifs attendus

Par le groupe de travai

(travailleur & autrel

ANALYSONS

AAOOOHH

Par le Responsable

d sign dans le Plan

daction

SUIVI ET VERIFICATION

EFFICACITE

ANALYSE DES RISQUES

Recherche des

d faillances redout es

MISE EN OEUVRE

VALIDATION DU PLAN

DES ACTIONS

ACTIONS

DAMELIORATION

EVALUATION DE RISQUES

Par le Responsable d sign

dans le Plan daction

Par La Direction ou son

Repr sentant

Par le groupe de travail

Selon la grille de cotation d finie

par le groupe de travail

6.1.2 Identification des dangers et valuation

des risques et opportunit s

Prendre en compte sans toutefois sy limiter:

lorganisation du travail, les facteurs sociaux (y compris la charge

a)

de travail, les heures de travail, la maltraitance, le harc lement

et lintimidation), le leadership et la culture de lorganisme;

b) les activit s et situations habituelles et inhabituelles, y compris

les dangers dus:

1) aux infrastructures, quipements, mat riaux, substances et

conditions physiques du lieu de travail;

2) la conception des produits et services, la recherche,

le d veloppement, les essais, la production,lassemblage,la construction,

la prestation de services, la maintenance et la mise au rebut;

3) aux facteurs humains;

4) la mani re dont le travail est ex cut ;

6.1.2 Identification des dangers et valuation

des risques et opportunit s

c) les v nements ind sirables pass s notables, internes ou externes

lorganisme, y compris les situations durgence, et leurs causes;

d) les situations durgence potentielles;

e) les personnes, y compris en prenant en consid ration

1) celles ayant acc s au lieu de travail et leurs activit s, dont les

travailleurs, les intervenants ext rieurs, les visiteurs et autres;

2) celles se trouvant proximit du lieu de travail qui peuvent tre

affect es par les activit s de lorganisme;

3) les travailleurs se trouvant sur un lieu qui nest pas sous le contr le

direct de lorganisme;

f) les autres aspects, y compris en prenant en consid ration:

1)

la conception des lieux de travail, des processus, des installations,

des machines/ quipements, des proc dures de travail et de

lorganisation du travail, y compris leur adaptation aux besoins

et aux aptitudes des travailleurs concern s;

6.1.2 Identification des dangers et valuation

des risques et opportunit s

2) les situations survenant proximit du lieu de travail suite des

activit s de travail sous le contr le de lorganisme;

3) les situations non ma tris es par lorganisme et survenant

proximit du lieu de travail qui pourraient provoquer des

traumatismes et pathologies chez les personnes pr sentes sur

le lieu de travail;

g) les modifications r elles ou envisag es de lorganisation, des

op rations, des processus, des activit s et du SMSST (8.1.3);

h) l volution des connaissances et des informations sur les dangers.

)

6.1.2 Identification des dangers et valuation

des risques et opportunit s

6

6.1.2.2 valuation des risques pour la SST et des

autres risques li s au SMSST

a) valuer les risques pour la SST r sultant des dangers identifi s, en

prenant en compte leffectivit /efficacit des mesures de pr vention existantes

b) d terminer et valuer les autres risques li s l tablissement, la

mise en oeuvre, le fonctionnement et la tenue jour du SMSST.

D finir m thode(s) et crit res d valuation des risques pour la SST

en fonction De leur DA, de leur nature et du moment, afin de sassurer quils

sont proactifs plut t que r actifs et appliqu s de fa on syst matique.

ID:

• exig es sur la (les) m thode(s) ainsi que sur les crit res

-Tenues jour et conserv es.

)

6.1.2 Identification des dangers et valuation

des risques et opportunit s

6

6.1.2.3 valuation des opportunit s pour la SST et des autres

opportunit s li es au SMSST

valuer:

a)les opportunit s pour la SST visant am liorer la performance SST,

en prenant en compte les changements pr vus dans lorganisme, ses

politiques, ses processus ou ses activit s et:

1) les opportunit s dadapter le travail, lorganisation du travail et

lenvironnement de travail aux travailleurs;

2) les opportunit s d limination des dangers et de r duction des risques

pour la S&ST;

b) les autres opportunit s dam liorer le SMSST.

Exemple de m thodologie d valuation des

risques SST

D coupage par activit s, m tiers ou groupe homog ne

dexposition

Identification des diff rentes activit s

Indentification des dangers / risques SST

Identification des moyens de pr vention existants ou des moyens

mettre en place

Evaluation des risques (crit res de cotation d finir)

Fixation du seuil de significativit et mise en place de plan

dactions

Exemple d valuation des risques SST

Proposition dun syst me d valuation :

R = F x P x G x M

R : niveau de risque

F : fr quence dexposition la situation dangereuses

P : probabilit dapparition dun v nement dangereux

G : gravit de la cons quence de la survenue de la situation

dangereuse

M : niveau de ma trise existant

La hi rarchie des mesures de pr vention

Elimination

Substitution

Protection collectives / Contr les ding nierie

Signalisation / Contr les administratifs

quipements de protection individuelle

Le processus

Identification des dangers

M thode ?

Evaluation des risques

M thode ?

Hi rarchisation des risques

D termination des priorit s

M thode ?

Plan dactions

&

6.1.3 D termination des exigences l gales et

autres exigences

a) d terminer les exigences l gales et autres exigences actualis es qui

sont applicables ses dangers, ses risques pour la SST et son

SMSST et y avoir acc s;

b) d terminer comment ces exigences l gales et autres exigences

sappliquent lorganisme et ce sur quoi il est n cessaire de

communiquer;

c) prendre en compte ces exigences l gales et autres exigences dans

l tablissement, la mise en oeuvre, la tenue jour et lam lioration

continue de son SMSST.

Tenir jour et conserver des ID sur ses exigences l gales et

autres exigences et sassurer quelles sont mises jour et tiennent

compte des ventuels changements.

NOTE Les exigences l gales et autres exigences peuvent g n rer des

R/O pour lorganisme.

Le processus

Identification des exigences

Registre

Mise jour des exigences

Veille

Evaluation de la conformit

Rapport

Synth se des non-conformit s

Plan dactions

6.1.4 Planification des actions

Planifier:

a) les actions mettre en Suvre:

1) face aux risques et opportunit s (6.1.2.2 et 6.1.2.3);

2) pour r pondre aux exigences l gales et autres exigences (6.1.3);

3) pour anticiper ou faire face aux situations durgence (8.2);

b) la mani re:

1) dint grer et de mettre en Suvre ces actions au sein des processus

du SMSST ou des autres processus m tiers;

2) d valuer leffectivit /efficacit de ces actions.

Lorganisme doit prendre en compte la hi rarchie des mesures de

pr vention (voir 8.1.2) et les l ments de sortie du SMSST dans la

planification de ses actions.

Prendre en consid ration les bonnes pratiques, les solutions

technologiques et les conditions financi res, conomiques et de

fonctionnement.

6.2 Objectifs SST et planification des actions pour

les atteindre

Lorganisme doit tablir des objectifs de S&ST aux fonctions et

niveaux concern s, pour tenir jour et am liorer en continu le SMSST et

la performance en S&ST.

Les objectifs de S&ST doivent:

a) tre en coh rence avec la politique de S&ST;

b) tre mesurables (si r alisable) ou valuables en termes de

performances;

c) prendre en compte:

1) les exigences applicables;

2) les r sultats de l valuation des R/O (6.1.2.2/3)

3) les r sultats de la consultation des travailleurs /rep (voir 5.4)

d) tre surveill s;

e) tre communiqu s;

f) tre mis jour au besoin.

6.2.2 Planification pour latteinte des objectifs de

S&ST

Lorsque lorganisme planifie la fa on dont ses objectifs de

S&ST seront atteints, il doit d terminer:

a) ce qui sera fait;

b) les ressources qui seront n cessaires;

c) qui sera responsable;

d) les ch ances;

e) la fa on dont les r sultats seront valu s, y compris les

indicateurs de surveillance;

f) comment les actions permettant datteindre les objectifs de

S&ST seront int gr es dans les processus m tiers de

lorganisme.

Informations Document es :sur les objectifs de S&ST

et les plans dactions pour les atteindre.

La logique des chapitres 4, 5, et 6

D terminer les enjeux strat giques

internes et externes

Identifier les parties int ress es et

comprendre leurs besoins et attentes

( 4.1)

( 4.2)

D terminer le p rim tre dapplication du SMSST

( 4.3)

Identifier les dangers et valuer les

risques et opportunit s ( 6.1.2)

D terminer les exigences l gales

et autres ( 6.1.3)

Planification des actions ( 6.1.4)

R daction ou volution de la politique S&ST ( 5.2)

Elaboration des objectifs de la S&ST ( 6.2.1)

Planification pour latteinte des objectifs ( 6.2.2)

Planification pour latteinte des objectifs (chapitre 6.2.2)

7 Support

7.1 Ressources

7.2 Comp tences

7.3 Sensibilisation/prise de conscience

7.4 Communication

7.5 Informations document es

7.1 Ressources

Lorganisme doit identifier et fournir

les ressources n cessaires:

l tablissement

la mise en Suvre,

la tenue jour

et lam lioration continue du

syst me de management de la

S&ST.

7.2 Comp tences

a) d terminer les comp tences n cessaires des

travailleurs qui ont, ou sont susceptibles davoir, une

incidence sur les performances en S&ST;

b) sassurer que les travailleurs sont comp tents (y

compris dans leur capacit identifier les dangers) sur la

base dune formation initiale ou professionnelle ou dune

exp rience appropri es;

c) le cas ch ant, mener des actions pour acqu rir et

tenir jour les comp tences n cessaires et valuer

leffectivit /efficacit de ces actions;

d) conserver des informations document es appropri es

comme preuves desdites comp tences.

7.3 Sensibilisation/prise de conscience

Les travailleurs doivent tre sensibilis s (aux) et prendre conscience

de(s):

a) la politique de S&ST et des objectifs S&ST;

b) limportance de leur contribution leffectivit /efficacit du SMSST ,

y compris aux effets b n fiques dune am lioration des performances SST;

c) r percussions et cons quences potentielles dun non-respect des

exigences du SMSST;

d) v nements ind sirables et des r sultats des analyses qui les

concernent;

e) dangers, risques pour la SST et actions d cid es qui les concernent;

f) la capacit dexercer leur droit de retrait face des situations de

travail dont ils estiment quelles pr sentent un danger grave et

imminent pour leur vie ou leur sant , et des dispositions qui les

prot gent de cons quences indues lorsquils le font.

7.4 Communication

Lorganisme doit tablir, mettre en Suvre et tenir

jour le(s) processus n cessaire(s) pour les besoins

de communication interne et externe pertinents

pour le SMSST, y compris en d terminant:

a) sur quels sujets communiquer;

b) quels moments communiquer;

c) avec qui communiquer:

7.4 Communication

1) en interne parmi les diff rents niveaux et les

diff rentes fonctions de lorganisme;

2) parmi les intervenants ext rieurs et les visiteurs

du lieu de travail;

3) parmi les autres parties int ress es;

7.4 Communication

d) comment communiquer.

• prendre en compte;

les aspects relatifs la diversit (par exemple sexe,

langue, culture, degr dalphab tisation, handicap).

Les points de vue des parties int ress es externes

exigences l gal...