Cahier de travaux dirig s
SERIES DE TRAVAUX DIRIGES
&
ANNALES DEXAMEN
Septembre 2010
Ann e universitaire 2010/2011
UNIVERSITE DE TUNIS
INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION
DD ppaarrtteemmeenntt ddee ccoommppttaabbiilliitt -- ffiinnaannccee
MMaattii rree :: CCoommppttaabbiilliitt iinntteerrmm ddiiaaiirree
AAnnnn ee dd ttuuddeess :: 33 mmee aannnn ee LLFFGG :: ooppttiioonn ccoommppttaabbiilliitt
EEnnsseeiiggnnaannttss rreessppoonnssaabblleess :: FFaayy aall DDEERRBBEELL YYoouusssseeff TTEEKKAARRII -- WWaalliidd BBEENN SSAALLAAHH KKaarriimm DDEERROOUUIICCHHEE
SSEERRIIEE NN 11
THEME PRINCIPAL DE LA SERIE
REGLEMENTATION & NORMALISATION COMPTABLES
EXERCICE N 1
1- expliquez la diff rence qui existe entre tats financiers et information financi re ?
2- La profession comptable fait face de nombreux d fis. Nommez en quelques uns ?
3- Quels sont les objectifs de linformation financi re ?
4- Quest ce qui limite vraisemblablement lutilit des tats financiers vocation g n rale ?
5- Quelle est la source officielle des normes comptables en Tunisie ? Pourquoi poss de-t-elle une
reconnaissance juridique ?
EXERCICE N 2
Voici trois approches en mati re d tablissement des normes comptables :
1- Lapproche purement politique, o les normes sont d cr t es par voie de l gislation nationale ;
2- Lapproche priv e, professionnellement, o la profession, par ses seuls moyens, con oit les normes
comptables et sassure de leur respect.
3- Une approche mixte, joignant lintervention publique laction priv e, en fonction de laquelle les
normes sont pr par es sous l gide dun organisme public, l o les responsables du secteur priv sont
fortement repr sent et ont beaucoup dinfluence sur le mod le retenu et la consistance des normes.
Celles-ci ne deviennent obligatoires quapr s leur approbation par voie de l gislation nationale.
ISG Tunis (cid:139)F. DERBEL Y.TEKARI K.DEROUICHE W.BENSALAH (cid:139) Compta. Interm. Cahier de TD 3 me A. LFG / A.U.2010/11
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Travail faire
a) Laquelle de ces trois approches vous semble-t-elle d crire le mieux le processus de
normalisation Tunisien ? Justifiez votre r ponse ?
b) Pourquoi les dirigeants et les professionnels comptables des soci t s, les analystes financiers,
les syndicats, les associations patronales et autres sint ressent-ils la normalisation
comptable ?
EXERCICE N 3 : Historique de normalisation
D bit cr dit, lAssociation des tudiants en comptabilit de votre institut, d sire publier une brochure
lintention de ses tudiants. Cette brochure d crira les diff rents aspects de la profession comptable. En
tant qu tudiant (e) en comptabilit , on vous demande de r diger larticle qui pr sentera l volution de la
normalisation comptable en Tunisie ?
Travail faire
Dans un article dune ou deux pages, pr sentez lhistorique de la normalisation ayant men ladoption
du syst me comptable des entreprises. (Une bonne fa on de commencer cet article serait dexpliquer le
besoin de plus en plus grand duniformiser le traitement comptable au sein des entreprises).
EXERCICE N 4 : Comptabilit internationale
Michael Sharpe, vice-pr sident de lInternational Accounting Standards Committee (d sormais connu
sous le nom dInternational Accounting Standards Board), y allait des d clarations suivantes lors du 63
congr s annuel de Financial Executives Institute : Il y a actuellement un mouvement irr versible vers
lharmonisation de linformation financi re dans le monde ; les march s de capitaux internationaux ont
besoin que cessent les situations suivantes :
1- La confusion caus e par les entreprises internationales qui d clarent des r sultats diff rents
selon les normes comptables utilis s. Les r centes d clarations de Daimler-Benz (d sormais
connue sous le nom de Daimler Chrysler) illustrent bien la confusion quengendre cette fa on
de faire.
2- Les soci t s qui, dans certains pays, retirent des avantages commerciaux in quitables de
lutilisation de normes comptables nationales particuli res.
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3- Lutilisation de normes comptables
incompatibles qui compliquent
la n gociation
darrangements commerciaux des coentreprises internationales.
4- Les soci t s internationales qui se voient oblig es de comprendre et dutiliser une myriade de
norme comptables diff rentes selon les pays o ont lieu leurs op rations commerciales et selon
les pays o elles empruntent des capitaux, ce qui est cause dinefficacit . Des ressources
humaines de haut niveau sont inutilement accapar es par la n cessit de rester laff t des
diff rents ensembles de normes comptables et des modifications incessantes quon y apporte.
5- Les gestionnaires dinvestissements, banquiers et analystes financiers qui perdent beaucoup
de temps essayer de comparer des tats financiers pr par s selon diff rents ensembles de
normes comptables, ce qui est cause dinefficacit .
6- Lincapacit dun grand nombre de march s boursiers et dorganismes de r glementation
exiger que des soci t s qui rel vent de leur comp tence fournissent des tats financiers
comparables, d taill s et transparents qui permettent la comparabilit l chelle internationale.
7- La difficult qu prouvent des pays en d veloppement et des pays qui int grent actuellement
l conomie du march libre, comme la Chine et la Russie, acc der aux march s de capitaux
trangers cause de la complexit et de lincompatibilit des normes comptables nationales.
8- La mobilit r duite des fournisseurs de services financiers du monde entier, caus e par la trop
grande diversit des normes comptables.
Il est certain que les entreprises internationales b n ficieraient dune harmonisation mondiale de
linformation financi re, harmonisation qui liminerait les probl mes d crits ci-dessus.
Travail faire
a) Quest-ce que lInternationa Accounting Standards Board ?
b) Quels avantages les parties prenantes pourraient-elles retirer de lutilisation des normes
internationales (telles les IAS et les IFRS) ?
c) Dapr s vous, quels sont les principaux obstacles lharmonisation des normes comptables ?
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SSEERRIIEE NN 22
THEME PRINCIPAL DE LA SERIE
CADRE CONCEPTUEL
EXERCICE N 1
1- Quest ce quun cadre conceptuel ? Pourquoi un cadre conceptuel est utile pour la comptabilit
g n rale ?
2- Quels sont les objectifs g n raux de la comptabilit g n rale ?
3 - Quentend-on par qualit de linformation comptable ?
4 - D crivez bri vement les qualit s fondamentales dune information comptable utile.
5 - Les charges, les pertes et les distributions pr lev es sur les capitaux propres entra nent toutes une
diminution des capitaux propres quest ce qui les distingue ?
6 - Les produits, les profits et les apports de capital entra nent tous un accroissement des capitaux
propres. Quest-ce qui les distingues ?
7 - La dur e de vie dune entit est divis e en p riodes d termin es, habituellement dune dur e dun
an. Ce d coupage permet la mesure des r sultats dexploitation de chacune de ces p riodes et la
pr sentation de la situation financi re de lentit la fin de chaque p riode.
a) Cette pratique comptable est fond e sur le postulat selon lequel la vie dune entit est
compos e dune s rie de p riodes et quil est possible de mesurer ad quatement les r sultats
dexploitation de chacune de ces p riodes. Commentez la validit et la n cessit dun tel
concept.
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b) En quoi cette pratique a-t-elle influenc la comptabilit ? quel rapport a-t-elle avec la
comptabilit dexercice ? en quoi influence-t-elle les m thodes comptables ?
EXERCICE N 2
Indiquez quelle composante des tats financiers chacun des l ments ci-dessous appartient :
a) Les b n fices non r partis
b) Les ventes
c) Laccroissement total de lactif net provenant de tiers
d) Les stocks
e) Lamortissement
f) Une perte sur vente de mat riel
g) Les int r ts payer
h) Les dividendes
i) Un profit sur vente de placement
j) L mission dactions ordinaires.
EXERCICE N 3
Indiquez quelle convention chacun des nonc s suivants illustre le mieux :
a) Les activit s conomiques de la soci t ABC sont divis es en exercice de 12 mois aux fins de
la publication de ses tats financiers.
b) La soci t AM ne tient pas compte des effets de linflation lorsquelle pr pare ses tats
financiers
c) La soci t XYZ distingue les cat gories court terme et long terme dans son bilan.
d) Aux fins de linformation financi re, les activit s conomiques de la soci t ABC et de ses
filiales sont regroup es.
EXERCICE N 4
Publicité
a) Dites bri vement ce que signifient les qualit s suivantes de linformation comptable ;
" Pertinence
" Fiabilit
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"
Intelligibilit
" Comparabilit
b) Pour chaque des paires de qualit s num r es ci-dessous, donnez un exemple de situation dans
laquelle lune des deux qualit s pourrait tre sacrifi e en faveur de lautre.
" Pertinence et fiabilit
" Pertinence et permanence des m thodes
" Pertinence et intelligibilit .
c) De quel crit re devrait-on se servir pour valuer les compromis relatifs aux qualit s de
linformation ?
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SSEERRIIEE NN 33
THEME PRINCIPAL DE LA SERIE
PROCESSUS DE PREPARATION DES ETATS FINANCIERS
EXERCICE N 1
1 - Indiquez si chacun des l ments ci-dessous correspond un compte de bilan ou un compte
temporaire, et sil sera pr sent dans le bilan ou dans l tat des r sultats.
a) Loyer pay davance ;
b) Salaires et charges sociales payer ;
c) Stock de marchandises ;
d) Amortissement cumul
b) e) Mobilier de bureau ;
f) Produits de la prestation de services ;
g) Salaires des employ s ;
h) Fournitures en main
2 - Des ouvriers re oivent leur salaire tous les samedis pour le travail quils ont effectu durant la
semaine. Sil lon pr pare un bilan le mercredi (31 d cembre), que repr sente le montant des
salaires gagn s par les ouvriers durant les trois premiers jours de la semaine des 29, 30 et 31
d cembre ? Expliquer.
a) En quoi les composantes des produits et charges diff rent-elles selon quon adopte le
perspective dune entreprise commerciale ou celle dune entreprise de services ?
b) Expliquez la m thode d valuation du b n fice brut dune entreprise commerciale?
3 - Si une entreprise utilise la m thode de linventaire p riodique quoi sert le compte Co t de
marchandises vendues ?
4 - Si une entreprise utilise la m thode de linventaire permanent quoi sert le compte Co t des
marchandises vendues ?
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5 - Si lon a inscrit 3 900 DT au d bit du compte Achats pour lacquisition dun nouveau micro-
ordinateur et dune imprimante destin s lusage du bureau, quel effet cette erreur aura-t-elle sur le
bilan et sur les r sultats de lexercice au cours duquel lerreur t commise ?
6 - Quelles diff rences remarque-t-on entre la balance tablie avant la cl ture des comptes et la
balance apr s cl ture en ce qui concerne les comptes suivants ?
a) Comptes fournisseurs
b) Comptes de charges
c) Comptes de produits
d) Compte b n fices non r partis
e) Compte caisse.
7 - Quentend-on par critures de r gularisation et pourquoi sont-elles n cessaires ?
8 - Quentend-on par critures de cl ture et pourquoi sont-elles n cessaires ?
EXERCICE N 2
A Mme Alia, contrema tresse de lentretien pour la compagnie dassurance, a fait lacquisition dune
tendeuse gazon et de ses accessoires, lensemble devant servir lentretien du terrain aux
abords du si ge social. Elle a fait parvenir linformation suivante au service de la comptabilit :
Co t de la tendeuse et de ses accessoires
Date dacquisition
Dur e de vie estimative
Co t estimatif de la consommation annuelle dessence
Salaire mensuel de lop rateur
3 000 DT
01-07-2008
5 ans
150
1 100 DT
Calculez le montant de la dotation lamortissement de la tondeuse et de ses accessoires qui devra
appara tre dans l tat des r sultats de la soci t pour lexercice se terminant le 31 d cembre 2008
Supposez que cette compagnie dassurances utilise la m thode de lamortissement lin aire.
B - Voici une criture quon a pass e le 31 d cembre 2008 dans le journal g n ral des entreprises
ABC :
Int r ts d biteurs
Int r t payer
10 000
10 000
(pour inscrire les int r ts courus sur un emprunt contract la Banque)
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1- Quelle criture la Banque devrait-elle passer relativement au pr t consenti aux entreprises ?
Expliquez pourquoi il doit en tre ainsi ?
2 - Expliquez la diff rence qui existe entre la comptabilit de caisse et la comptabilit dexercice. Pour la
plupart des entreprises commerciales, pourquoi la comptabilit dexercice est-elle acceptable et la
comptabilit de caisse inacceptable en ce qui concerne l tablissement de l tat des r sultats et du
bilan ?
EXERCICE N 3 : Analyse de donn es apr s r gularisation
Voici la balance partielle apr s r gularisations du 31 janvier 2008 de la soci t ABC
ABC Balance apr s r gularisations au 31 janvier 2008
D bit
Cr dit
Fournitures
Assurance pay e davance
Salaires payer
Produits re us davance
Fournitures utilis es
Frais dassurance
Salaires
Honoraires
700
2 400
950
400
1 800
800
750
2 000
Travail faire
R pondez aux questions suivantes en supposant que lexercice de la soci t ABC d bute le 1er janvier
a) Si le montant du compte Fournitures utilis s provient de l criture de r gularisation du 31
janvier et si lentreprise a achet pour 850 DT de fournitures en janvier, quel tait le solde du
compte du compte Fourniture le 1er janvier ?
b) Si le montant du compte Frais dassurance provient de l criture de r gularisation du 31
janvier et si la prime dassurance originale a une dur e de 1 an, quelle tait la prime totale et
quel moment la police dassurance a-t-elle t achet e ?
c) Si lentreprise a vers 2 500 DT en salaires en janvier, quel tait le solde du compte Salaires
payer le 31 d cembre 2007 ?
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d) Si lentreprise a re u en janvier 1 600 DT pour des services fournis au cours du mois de janvier,
quel tait le solde du compte Produits re us davance le 31 d cembre 2007 ?
EXERCICE N 4 : Ecritures de r gularisation
Madame ABC est la nouvelle propri taire de Coiffure Paquette. A la fin du mois dao t 2008, cl ture de
son premier mois dop rations, elle tente d tablir ses tats financiers mensuels. Vous trouverez ci-
dessous certaines informations concernant des charges qui ne sont pas encore inscrites, mais que
lentreprise a engag es au cours du mois dao t.
1- Le 31 ao t, Mme ABC doit ses employ s 1 900 en salaires, qui devraient tre vers s le 1er
septembre.
2- A la fin du mois, elle navait pas encore re u le compte d lectricit . Selon les relev s ant rieurs, ce
compte devrait se chiffrer approximativement 600 DT.
3- Le 1er ao t, Mme ABC a contract aupr s de sa banque un emprunt hypoth caire de
30 000 DT pour une dur e de 15 ans. Le taux dint r t annuel a t fix 8%.
4- Le compte de t l phone du mois dao t, qui s l ve 117 DT, navait pas t pay le 31 ao t.
Travail faire
Publicité
Passez les critures de r gularisations n cessaires au 31 ao t relativement aux op rations dont on
vient de faire mention.
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SSEERRIIEE NN 44
THEME PRINCIPAL DE LA SERIE
ELEMENTS DES ETATS FINANCIERS
EXERCICE N 1
Vous relevez ci-apr s les l ments vous permettant d tablir l tat de flux de tr sorerie de la soci t
MTX de lexercice clos le 31 d cembre 2006 :
ACTIFS
CAPITAUX PROPRES & PASSIFS
2006
2005
2006
2005
ACTIFS NON COURANTS
CAPITAUX PROP.
Immobilisations corporelles (1) 291.000
244.000
Capital social
100.000
120.000
Immobilisations financi res
64.000
60.000
R serve de r v.
20.000
-
ACTIFS COURANTS
R serves et r sultat
147.000
121.000
Stocks
82.000
42.000
PASSIFS NON COURANTS
Clients et comptes rattach s
63.000
43.000
Emprunts
99.000
125.000
Charges pay es davance
21.000
16.000
PASSIFS COURANTS
Liquidit s et quivalents
-
6.000
Fournisseurs
72.000
35.000
Etat, imp ts payer
40.000
10.000
D couvert bancaire
43.000
-
Total des actifs
521.000
411.000
Total des C.P & Passifs 521.000
411.000
_______
_______
_______
_______
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(1) Les immobilisations corporelles se d taillent comme suit :
Constructions
Machines
2006
2005
250.000
220.000
35.000
20.000
Mat riel de transport
6.000
4.000
L tat de r sultat de lexercice clos le 31 d cembre 2006, s tablit comme suit (en dinars) :
Revenus
Co ts des ventes
Marge brute
Frais dadministration
Autres charges dexploitation
R sultat dexploitation
Charges financi res
R sultat avant imp t
Imp t sur les soci t s
R sultat net de lexercice
850.000
(637.500)
________
212.500
(28.100)
(73.600)
________
110.800
(15.800)
________
95.000
(44.000)
51.000
Le tableau de variation des capitaux propres de lexercice clos le 31 d cembre 2006, s tablit comme
suit :
Capital social
R serve de
R serves et
r valuation
r sultat
Total
Solde en d but de lexercice
120.000
121.000
241.000
R valuation des constructions
20.000
R sultat net de lexercice
Dividendes pay s
20.000
51.000
51.000
(25.000)
(25.000)
Remboursement du capital
(20.000)
(20.000)
Solde en fin dexercice
100.000
20.000
147.000
267.000
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On vous pr cise ce qui suit :
Publicité
1- Les autres charges dexploitations incluent des charges damortissement des constructions et
du mat riel de transport pour respectivement 25.000 et 2.000. La dotation de lexercice est de
32.000 D.
2- Une machine totalement amortie ayant une valeur dacquisition de 15.000 a t vendue pour
5.000 pendant lexercice. La plus-value a t d duite des charges dexploitation.
3- Le dirigeant a d clar que la soci t sorientait vers une possible crise de liquidit s, elle a du
mal remplir ses obligations court terme pendant lann e.
Travail faire
Etablir l tat de flux de tr sorerie selon le mod le de r f rence et commenter la situation de tr sorerie
de cette soci t . TOUS LES MONTANTS CI HAUT INDIQUES SONT EXPRIMES EN DINARS.
EXERCICE N 2
1- L tablissement du sch ma des Soldes Interm diaires de Gestion est-il obligatoire ? Faut-il le
pr voir syst matiquement et pour toutes les entreprises dans les notes aux tats financiers ?
2- Peut-on calculer une marge commerciale dans une entreprise industrielle ?
3- A rentabilit gale, quelle est linfluence de la mise en Suvre dune politique de sous-traitance
sur le calcul des SIG.
4- Certains exploitants individuels enregistrent les r mun rations servies pour soi-m me au d bit
du compte de lexploitant et non en charges de personnel. Comment ce traitement influence t-il
le tableau du SIG.
EXERCICE N 3
L tat de r sultat de la soci t SCD se pr sente au 31 d cembre 2006 comme suit :
31 d cembre
2006
2005
Produits dexploitation
Revenus
Autres produits dexploitation
338.384,000
20.800,000
315.776,000
19.200,000
Total des produits dexploitation
359.184,000
334.976,000
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Charges dexploitation
Achats consomm s
Charges de personnel
Dotations aux amortissements et aux provisions
Autres charges dexploitation (1)
194.820,000
57.329,700
15.857,000
32.659,000
190.950,000
51.284,000
14.675,000
30.724,000
Total des charges dexploitation
300.665,700
287.633,000
R sultat dexploitation
Charges financi res nettes
Produits des placements
Autres gains ordinaires
Autres pertes ordinaires
58.518,300
47.343,000
(1.905,000)
1.000,000
8.265,000
(12.902,000)
(1.940,000)
1.500,000
2.400,000
-
R sultat des activit s ordinaires avant imp t
52.976,300
49.303,000
Imp t sur les b n fices
(18.725,000)
(15.750,000)
R sultat net de lexercice
34.251,300
33.553,000
(1) dont imp ts et taxes : 12.300,000 en 2006 et 14.200,000 en 2005.
Travail faire
Etablir le sch ma des soldes interm diaires de gestion de lexercice clos le 31 d cembre 2006
EXERCICE N 4
Vous lisez dans les comptes de la soci t CFD les soldes suivants :
- Co t des marchandises vendues
- Transports sur achats
- Stocks en d but de p riode
- Stocks en fin de p riode
- R.R.R obtenus sur achats
- Ventes, travaux services
- Frais de distribution
- R.R.R accord s sur ventes
151.250,000
2.362,500
54.550,000
64.500,000
2.887,500
228.312,500
2.500,000
812,500
TAF : D terminer le montant des achats et celui de la marge brute.
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EXERCICE N 5 :
SOURCE : EXAMEN INTEC (CNAM) UV 715 NORMES COMPTABLES - SESSION 2004
Vous disposez des informations suivantes concernant lactivit dune soci t en N :
- Ventes de 100 000 unit s de produits finis 150 lunit .
- Production 90 000 unit s de produits finis en N.
- Le stock initial de produits finis (au 1/ 1/ N) tait de 25 000 unit s 80
- Achats de 95 000 composants 40 lunit ; il faut un composant par unit de produit fini.
Le stock initial de composants (au 1/ 1/N) tait de 10 000 unit s 40 .
- Charges de personnel : 6 000 000 dont 3 600 000 concernent le personnel de production,
1 400 000 le personnel commercial et 1 000 000 le personnel administratif.
- Dotations aux amortissements du mat riel industriel : 500 000 .
- Loyer du si ge social : 80.000
- Frais de transport des produits vendus : 2 par unit vendue.
Les stocks sont valoris s en FIFO (ou PEPS).
TAF : Pr senter le compte de r sultat :
a) avec un classement des charges par nature et
b) avec un classement des charges par destination / fonction
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UNIVERSITE DE TUNIS
INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION
DD ppaarrtteemmeenntt ddee ccoommppttaabbiilliitt -- ffiinnaannccee
MMaattii rree :: CCoommppttaabbiilliitt iinntteerrmm ddiiaaiirree
AAnnnn ee dd ttuuddeess :: 33 mmee aannnn ee LLFFGG :: ooppttiioonn ccoommppttaabbiilliitt
EEnnsseeiiggnnaannttss rreessppoonnssaabblleess :: FFaayy aall DDEERRBBEELL YYoouusssseeff TTEEKKAARRII -- WWaalliidd BBEENN SSAALLAAHH KKaarriimm DDEERROOUUIICCHHEE
SSEERRIIEE DDEE TTRRAAVVAAUUXX DDIIRRIIGGEESS NN 5
THEME PRINCIPAL DE LA SERIE
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
EXERCICE N 1
Au d but de lexercice, le comptable de la soci t ABC a regroup dans un seul compte
immobilisations corporelles lensemble des immobilisations d tenues par la soci t et comprenant :
"
"
"
"
"
un terrain et des constructions
du mat riel et outillage industriel
du mat riel de transport
des agencements, am nagements et installations g n rales
du mobilier et mat riel de bureau
Le compte 22 Immobilisations corporelles pr sente au d but de lexercice un solde de 315.150,000
r parti entre les cinq types dimmobilisations ci-avant indiqu es et selon des valeurs en progression de
25% dans lordre pr cit de leur indication.
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Au courant de lexercice, la soci t a r alis les acquisitions suivantes enregistr es au d bit du compte
22 immobilisations corporelles :
" Vitrines et cloisons
" Mini ordinateur
" Pi ces de rechange
6.140,000
5.070,000
1.200,000
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(pi ces standard et interchangeables)
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Par ailleurs, un camion financ par un contrat de leasing a t enregistr au d bit du compte
Immobilisations corporelles .
Enfin la cession dune ancienne voiture a t enregistr e tort au cr dit du compte cautionnements
vers s , le prix de la cession et la valeur dorigine sont respectivement de 1.500,000 et 6.700,000.
Le solde du compte 22 Immobilisations corporelles la date de cl ture des comptes est de
347.560,000.
TAF :
1- D terminer les soldes des diff rents comptes dimmobilisations (avant aucune correction) au d but
et la cl ture de lexercice sachant que la valeur des constructions repr sente deux fois celle du
terrain.
2- Passer toutes les critures de correction que vous jugez n cessaires, en supposant que la valeur
nette comptable de la voiture c d e est de 150,000 que les frais de cession sont de 450,000 et
d terminer les soldes exacts la cl ture de lexercice.
EXERCICE N 2
Le compte 23 Immobilisations en cours de la soci t Fer forg pr sente un solde de 50.000,000
repr sentant les d penses engag es pour la construction, par les soins propres de la soci t , dun
hangar de stockage.
Le d tail de ce compte se pr sente comme suit :
" Mat riaux de construction (achet )
15.000,000
" Mat riel achet pour les besoins de la construction (grue, m langeur&)
20.000,000
" Main dSuvre
-
-
10 ouvriers x 200,000 x 6 mois
1 chef chantier : 300,000 x 6 mois
12.000,000
1.800,000
"
Fer ( valu au prix de vente, la marge tant de 20% sur le prix de revient)
1.200,000
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Sachant que le mat riel achet pour les besoins de la construction a une dur e de vie habituelle de 4
ans et que la soci t la utilis dune mani re acc l r e (2 fois que lhabituelle) pendant 6 mois. Ce
mat riel a t vendu la fin du chantier pour 14.800,000.
Notons aussi que le comptable de la soci t a d bit pour toutes ces d penses effectu es au cours de
lexercice, le compte Immobilisations en cours par les comptes de tr sorerie, sauf pour le fer pr lev
directement du stock, le compte ventes a t cr dit , consid rant quil sagit dune vente soi-
m me.
TAF :
1- Calculer le co t du hangar de stockage
2- Supposons que la charge financi re de lexercice sest lev e 42.840,000, celle se rapportant au
financement du mat riel achet a t de 1.550,000, pr ciser dans quelle mesure et proportion cette
charge pourrait tre incluse dans le co t du hangar
3- Passer les critures de r gularisations n cessaires
EXERCICE N 3
SOURCE : EXAMEN INTEC (CNAM) UV 715 NORMES COMPTABLES - SESSION 2004
Une soci t a acquis en N un mat riel industriel dans les conditions suivantes (il sera fait abstraction
de la TVA) . Le bien a t livr le 12 f vrier N et mis en service le 1er avril N.
- Prix dachat du mat riel : 130 000
- Frais de transport : 5 000
- Droits de douane : 2 000
- Frais de formation des op rateurs : 8 000
La dur e dutilisation pr vue de ce mat riel est de 3 ans. Le frais de d mant lement de la machine,
sont estim s 3 000 . Elle devrait tre revendue au prix de 40 000
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Ce nouveau mat riel devrait permettre la soci t daccro tre la production dans les proportions
suivantes :
N : + 100 000 unit s
N +1 : + 230 000 unit s
N +2 : + 180 000 unit s
N+ 3 : + 20 000 unit s
TAF :
a) Pour quelle valeur le mat riel sera t- il inscrit lactif ?
b) D terminer la valeur amortir.
c) Pr senter le tableau damortissement du bien, sachant que la m thode damortissement choisie
est le mode des unit s de production.
EXERCICE N 4
La soci t ABC a acquis et mis en service le premier juillet 2006, un mat riel de production pour un
montant de 400.000 Dinars, payable en quatre tranches annuelles de 100.000 Dinars chacune d but
juillet de chaque ann e, partir de 2006. Un prix au comptant de 372.325 Dinars lui a t propos lors
des n gociations relatives cette acquisition
TAF : Sachant que ce mat riel a une valeur r siduelle nulle et qu'il est amorti lin airement sur 10 ans,
constater les critures comptables de l'exercice 2006 et relatives cette op ration d'acquisition.
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THEME PRINCIPAL DE LA SERIE
IMMOBILISATIONS CORPORELLES : DEPENSES
POSTERIEURES
EXERCICE N 1
Apr s cinq ans de pleine activit , la direction g n rale de lh tel lune de miel a engag les travaux
de r novation et de restauration suivants au cours du dernier trimestre 2006 :
1- Changement du pare terre de la r ception en y posant du marbre de luxe :
-
-
Facture du marbrier
100.000,000
TVA
18%
- Ma onnerie et pose
14.750,000
(r alis par un forfaitaire)
Les frais denl vement du pare terre chang ont t de 1.450,000.
2- Grosse r paration du mat riel de cuisine en proc dant la r faction des fours et l change de
certaines pi ces de rechange. Le co t de cette op ration a t de 48.750,000 (TVA EN SUS AU
TAUX DE 18%). Apr s cette op ration on estime que la dur e de vie du mat riel pourrait tre
prorog e dau moins 3 ans et quune conomie d nergie serait attendue de lordre de 3%.
3- Nivelage et mouvement de terre du terrain afin de faciliter l'acc s la mer. Cette op ration qui
devient r currente a co t 1.000,000. A loccasion, il a t retrouv une pi ce arch ologique de tr s
grande valeur. Cette pi ce a t remise au service de la protection du patrimoine arch ologique,
qui, en r compense a remis, la soci t , un ch que de 5.000,000.
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4- Les installations de toutes les chaudi res ont t chang es pour permettre un fonctionnement
gaz au lieu du fuel, jusque l utilis . Cet change permettra lh tel de r aliser une conomie
d nergie tr s substantielle.
" Co t des nouvelles installations : 14.650,000 (le co t des anciennes tant inclus dans celui
de la construction)
" Co t des nouvelles chaudi res : 84.680,000 (La VNC des anciennes chaudi res tant de
15.000,000 avec une V.O de 45.000,000 Une entreprise de plomberie a offert un prix de
reprise de 10.000,000).
5- R vision moteur de deux bus et de la voiture de direction afin de proroger la dur e de vie de ce
mat riel. Le co t total de cette r vision tant de 21.000,000 (dont 80% pour les bus) TVA en plus
au taux de 18%.
TAF : Analyser les op rations ci avant indiqu es et passer les critures comptables correspondantes
EXERCICE N 2
La soci t XYZ a occup ses installations pendant 15 ans. Quoique son usine soit encore en tat de
fonctionnement, il a fallu faire de nombreuses d penses pour la maintenir dans cet tat.
Au cours de lexercice 2003, les d penses suivantes ont t engag es relati...