Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Exigences de la norme ISO 14001: 2015

BIENVENUE

Quelques règles

 Strict respect des horaires

 Fermeture des téléphones portables

 Ne pas fumer en cours et dans les salles

 Les normes devront être restituées à la fin de la

formation (prière de ne rien inscrire dedans)

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Les règles et directives de T.U.V.Maghreb

pour la formation

Evaluations

Une évaluation continue, sur la base de la ponctualité, de

la participation, de l’assiduité et la discipline sera réalisée

conformément à la procédure de T.U.V. Maghreb.

 Présence obligatoire à 90% minimum de l’horaire.

Les notes et

résultats des examens demeurent

confidentiels, uniquement le résultat réussi ou non réussi

sera communiqué aux participants et au donneur d’ordre

de la formation indiqué sur la fiche d’inscription.

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Examen non réussi

 En cas d’échec à l’examen le participant a le

droit de refaire l’examen une seconde fois.

 Le délai

fixé pour refaire l’examen est d’une

année à compter de la date de la formation

réalisée initialement, et ce conformément aux

procédures T.U.V.Maghreb.

 Le participant ne pourra assister qu’à l’examen.

 Certificat :

Attestation et Certificat

 Passer avec succès l’évaluation continue

 Assister à un minimum de 90% du temps de la

formation

 Réussir l‘examen final

 Effectuer

journalières et l’évaluation globale.

préalable,

test

les

évaluations

 Attestation :

 Passer avec succès l’évaluation continue

 Assister à un minimum de 90% du temps de la

formation

 Effectuer au moins l’évaluation globale.

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Réclamations, droit d’appel et doléances

 Vous avez le droit de faire des réclamations

et des suggestions.

 Directeur Formation

 M. Yosr Ksontini

 [email protected]

 Rue 8300, Im. Cimef 3ème Etage 1002 Tunis

Montplaisir

Briser la glace

Veuillez vous présenter en indiquant :

 Qui êtes-vous

 Quelle est votre expérience professionnelle

 Pour quelle organisation travaillez-vous

 Comment pensez-vous contribuer au cours et

 Quelles sont vos attentes de ce cours

Veuillez prendre 15 minutes pour faire connaissance

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Moyen

 Support de cours

 Exemples pratiques

 Exercices

 La norme ISO 14001:2015

Objectifs de la formation

Connaître l’historique et l’objectif des normes en management

environnemental.

Connaitre les évolutions clés de la version 2015 de l’ISO

14001.

Comprendre les exigences de la norme pour une mise en

œuvre pratique.

Comprendre et apprendre à travailler avec la famille des

normes ISO 14000.

Motiver pour la mise en œuvre des exigences dans la

pratique.

Préparer les auditeurs internes à la formation d’auditeur

interne.

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Contenu de la formation

 Concepts généraux de l'environnement.

 Objectifs et avantages d'un SME et actualités environnementales

de la Tunisie.

 Présentation générale de la norme ISO 14001 :2015

 Définition d’aspect,

impact, domaines d’aspects et nouvelle

terminologie de la version 2015.

 Interprétation des exigences de l'ISO 14001 : 2015 et technique de

mise en place.

 Les rôles et responsabilités du responsable environnement.

 Le processus de certification ISO 14001.

Concepts généraux de l'environnement

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

L’environnement

 La notion d'environnement naturel, souvent désignée par le seul

mot « environnement », a beaucoup évolué au cours des derniers

siècles et des dernières décennies.

 L'environnement est aujourd'hui compris comme l'ensemble des

composants naturels de la planète Terre, comme l'air,

l'eau,

l'atmosphère,

les roches,

les végétaux,

les animaux, et

l'ensemble des phénomènes et interactions s'y déroulant, c'est-à-

dire tout ce qui entoure l'Homme et ses activités.

L’environnement

AirAir

Ressources naturelles

SolSol

Biodiversitéé

Biodiversit

EauEau

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Pourquoi préserver l’environnement?

Le réchauffement climatique,

la pollution,

le manque de

ressources vitales - telles que l'eau et la nourriture – ou primordiales -

telles que le pétrole - nous amènent à reconsidérer notre rapport à la

nature. Doit-on tout mettre en œuvre pour protéger la nature parce

qu'elle est constituée d'être vivants qui ont les mêmes droits que nous

ou, de manière plus pragmatique, parce que nous avons besoin de

cette nature pour nos besoins vitaux et notre qualité de vie ?

Le développement durable ?

Satisfaire les besoins actuels sans compromettre le

développement des générations futures

« Développement durable » : Satisfaction simultanée des défis économiques, social

et écologique dans le cadre d’une intégration méthodique des managements social

et environnemental dans le management économique conventionnel.

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

La pollution

Introduction, directe ou indirecte, par l’activité humaine, de substances,

préparations, de chaleurs ou de bruit dans l’environnement,

susceptibles de contribuer ou de causer :

 Un danger pour la santé de l’homme.

 Des détériorations aux ressources biologiques, aux écosystèmes

ou aux biens matériels.

 Une entrave à un usage légitime de l’environnement

Actualité environnementale de la Tunisie

(Principaux déchets)

Plusieurs études ont été effectuées sur les déchets générés. Les

données suivantes représentent les productions annuelles;

Déchets Ménagers

: 1 800 000 T/an (0.5 kg/pers/j)

Déchets dangereux

(hormis le phosphogyse 5 millions de tonnes par an)

: 150 000 T/an

Déchets de soins

: 18 000 T/an dont 8 000T

de déchets toxiques

Déchets d’emballage : 52 000 T/an (1 300 000 U/an)

Batteries

: 500 000 unités

Pneus usagés

: 2 000 000 unités

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Actualité environnementale de la Tunisie

(Gestion des déchets)

Bizerte

Jendouba

Béja

ariana

Tunis

Ben Arous

Zaghouan

Nabeul

Le Kef

siliana

sousse

Kairouan

Monastir

Mahdia

Kasserine

Sidi Bouzid

Sfax

Kerkennah

Gafsa

Tozeur

Kebili

Gabes

Djerba

Mednine

Tataouine

14 Unités de traitement des

déchets ménagers et

assimilés

40 Centres de transfert

1 plateforme de traitement

des déchets industriels et

dangereux

3 Centres de transfert

des déchets dangereux.

Objectifs et avantages d'un SME

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Les motivations de mettre en place un SME

 Épuisement des ressources naturelles

 Réchauffement de la planète du à l’excès de dégagement de

gaz carbonique

 Dégradation de la couche d’ozone

 Extinction des espèces vivantes suite à une surexploitation ou

dégradation de leurs habitats naturels

 Accidents environnementaux

Les Objectifs et avantages d’un SME

Le but de la présente Norme internationale est de fournir un cadre aux

organismes afin de :

 Protéger l’environnement et de répondre à l’évolution des conditions

environnementales;

 Obtenir

les résultats escomptés planifiés pour son système de

management environnemental;

 Fournir à la direction des informations permettant de réussir sur le long

terme et de créer des options pour contribuer au développement

durable.

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Comment atteindre les Objectifs de son SME?

L’atteinte des objectifs d’un SME se concrétise par les axes de travail

suivants :

 La protection de l’environnement par l’élimination ou l’atténuation des

impacts environnementaux négatifs;

 La limitation de l’effet négatif potentiel des conditions environnementales

sur l’organisme;

 Le respect des obligations de conformité applicables à l’organisme;

 Le renforcement de la performance environnementale;

 La maîtrise ou l’influence de la manière dont les produits et services de

l’organisme sont conçus, fabriqués, distribués, consommés et éliminés en

adoptant une perspective de cycle de vie;

 La réalisation des bénéfices financiers et opérationnels résultants de la

mise en œuvre d’alternatives respectueuses de l’environnement;

 La communication efficace des informations environnementales aux

parties intéressées pertinentes.

Qu’est-ce qu’un SME?

 un outil de gestion

 installe une systématique

 règle les questions environnementales dans les activités

de la compagnie

 améliore les performances environnementales

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Intérêt d’un SME

L'intérêt du SME est de créer un "cercle vertueux" amenant à son

amélioration continue. Le principe est celui de la "roue de Deming".

qui repose sur le concept de Planifier-Réaliser-Vérifier-Agir (Plan-Do-

Check-Act : PDCA).

Le modèle PDCA propose un processus itératif à utiliser par les

organismes

pour

assurer

une

amélioration

continue

des

performances environnementales.

Intérêt d’un SME

La relation entre le modèle PDCA et le SME tel que décrit dans la

présente Norme internationale est décrite dans la figure suivante :

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Présentation générale de la norme

14001

ISO 14001

ISO

Comment est née la famille des normes

Comment est née la

famille des normes ISO

ISO 14000

14000 ??

 C’est en 1990 que l’ISO (organisation internationale

de normalisation, 147 pays et basée à Genève) a mis

en place le groupe consultatif stratégique sur

l’environnement (SAGE)

 Groupe constitué de 20 pays, 11 organisations

internationales et 100 experts

 Création d’un comité technique en 1993 ISO TC 207

à l’origine de la famille des normes ISO 14000

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Origine des normes SME & associées

1991: Le World Business Council on Sustainable

Development approche l’ISO pour l’environnement

1992: Conférence de Rio – Premiers travaux de l’ISO

dans le domaine des SME

1993: Création du comité ISO / TC 207

1996: Première version 14001 (exigences) & 14004

(lignes directrices)

1997: Reconnaissance par l ’U.E. de l’ISO 14001 comme

norme de SME applicable pour l ’ECO-AUDIT

Origine des normes SME & associées

1998: Parution d’une nouvelle proposition de

règlement

européen ECO-AUDIT (EMAS)

2004: Deuxième version 14001 & 14004

: améliorer

clarté, les textes, la compatibilité avec la 9001:2000

2008: Réflexion pour une nouvelle version 14001(OK pour 5 ans)

2009: 14005 : Approche échelonnée SME + performances

2009 (juillet) : Rectification technique 1 de l’ISO 14001 : mise à

jour des annexes B1 et B2 (correspondance entre l’ISO 14001 et

l’ISO 9001)pour assurer une cohérence avec l’ISO 9001 v 2008

2015 (Septembre) : Troisième édition de la norme ISO 14001

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Normes environnementales

ISO 14001:2015: Système de management environnemental-

Exigences et lignes directrices pour son utilisation.

ISO 14004, Systèmes de management environnemental-

les

Lignes directrices générales concernant

systèmes et les techniques de mise en œuvre

les principes,

 ISO 14006, Systèmes de management environnemental-

Lignes directrices pour intégrer l’éco- conception

 ISO 14031, Management environnemental-Évaluation de la

performance environnementale -Lignes directrices

 ISO 14044, Management environnemental- Analyse du cycle

de vie -Exigences et lignes directrices.

Normes environnementales

 ISO 14063, Management environnemental- Communication

environnementale - Lignes directrices et exemples

 ISO 19011, Lignes directrices pour l’audit des systèmes de

management

 ISO 31000, Management du risque - Principes et lignes

directrices

 ISO 50001, Systèmes de management de l’énergie-

Exigences et recommandations de mise en œuvre

 Guide ISO 73, Management du risque - Vocabulaire

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

ISO 14001:2015

N’est pas :

Un texte de loi

Une exigence réglemen-

taire ou légal

Un texte qui donne des

limites de performances

environnementales

Un texte qui

impose des

moyens

Est :

D’application volontaire

Peut être utilisée pour

tout organisme quelque

soit sa taille ou son

activité

Permet l’anticipation de

la conformité

réglementaire

ISO 14001:2015

La norme ISO 14001 est un outil, basé sur le volontariat,

permettant de de fournir un cadre aux organismes afin

de protéger l’environnement et de répondre à l’évolution

des conditions environnementales

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Structure et éléments de la norme

ISO 14001

SME (Exigences)

Eléments du SME (Exigences)

Eléments du

• Domaine d’application

• Références normatives

• Termes et définitions

• Contexte de l’organisme

• Compréhension de l’organisme et de son contexte

• Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

• Détermination du domaine d’application

• SME

• Planification

• Ressources / Compétences

• Sensibilisation /Communication

• Informations documentées

• Support

• Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités

• Objectifs environnementaux et planification des actions pour

les atteindre

• Réalisation activités opérationnelles

• Planification et maîtrise opérationnelles .

• Préparation et réponse aux situations d’urgence

• Evaluation des performances

• Surveillance, mesure, analyse et évaluation

• Audit interne

• Revue de direction

• Leadership

• Leadership et engagement

• Politique environnementale

• Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme

• Amélioration

• Non-conformité et actions correctives

• Amélioration continue

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Les éléments de la norme ISO 14001

Enjeux internes

et externes

Contexte de l’organisme (4)

Besoins et

attentes des

parties

intéressées

Planification

(6)

Amélioration

(10)

Leadership

(5)

Support et

réalisation

(7/8)

Résultats

escomptés

Evaluation des

performances

(9)

Résultats

escomptés

: Domaine d’application du SME

Vocabulaire Environnemental

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Les aspects et impacts environnementaux

(définitions & domaines d’aspects &

impacts).

Aspects et impacts environnementaux :

Définitions

Aspect environnemental: Élément des activités, produits

ou services d’un organisme susceptible d’interactions

avec l’environnement.

Note: Un aspect environnemental significatif est un aspect environnemental

qui a ou peut avoir un impact environnemental significatif .

Impact

environnemental:

négative

l’environnement,

résultant

totalement ou partiellement des activités, produits ou

services d’un organisme (ISO 14001 et 14004).

Toute modification

bénéfique,

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Aspects et impacts environnementaux :

Définitions

Exemples :

o Aspect 1: la consommation de l’eau dans les procédés de

fabrication d’une entreprise.

o Impact 1: Epuisement des ressources naturelles

o Aspect 2: Rejets de cartouches d’encre.

o Impact 2: Pollution du sol.

o Aspect 3: Génération de bruit.

o Impact 3: Nuisance sonore.

Aspects et impacts environnementaux :

Définitions

Des domaines d'aspect

Les ASPECTS

Associés aux activités

CAUSES

Les IMPACTS ou nuisances

EFFETS

Consommation

Rejets

Émission sonore

Accident

Perte de ressources

Pollution

Réduction de la pollution

EAU

AIR

SOL et Sous SOL

…

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Aspects et impacts environnementaux :

Définitions

Les domaines ou facteurs d’aspects et d’impacts :

• Eau, consommation et rejet;

• Air, rejets atmosphériques;

• Déchets, production et rejets;

• Sols et sous sols, pollution diffuse et autres ;

• Energie , Consommation;

• Matières premières, épuisement des ressources ;

• Energie produite, Bruits, vibrations, chaleur, radiation;

• Risques naturels (foudre, inondation, …).

• Autres (pollutions visuelles, faune, flore...).

Exercice

Vocabulaire environnemental

(Risques, opportunités, leadership…)

Session 1.5

30 minutes

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Présentation chapitre 4

Contexte de l’organisme

Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

 4.1 - Compréhension de l’organisme et de son contexte.

 4.2 - Compréhension des besoins et attentes des parties

intéressées.

 4.3 - Détermination du domaine d’application du système de

management environnemental.

 4.4 - Système de management environnemental .

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

Compréhension de l’organisme et de son contexte.

 L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes

pertinents par rapport à sa finalité, et qui influent sur sa capacité

à atteindre les résultats attendus de son SME.

 Ces enjeux doivent inclure les conditions environnementales

affectées par l’organisme ou susceptibles d’affecter l’organisme.

Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

Compréhension de l’organisme et de son contexte.

Exemples d’enjeux internes et externes pouvant être pertinents pour le

contexte de l’organisme:

les conditions environnementales liées à la qualité de l’air ou à l’utilisation du sol

ou à la pollution existante.., qui peuvent avoir une incidence sur la finalité de

l’organisme, ou être affectées par ses aspects environnementaux;

les circonstances extérieures culturelles, sociales, politiques, légales, financières,

technologiques, économiques, naturelles et concurrentielles, sur

le plan

international, national, régional ou local;

les caractéristiques de ses activités, ses produits et services, son orientation

stratégique…

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

L’organisme doit déterminer:

les parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre du système

de management environnemental;

les besoins et attentes pertinents (c’est-à-dire les exigences) de ces

parties intéressées;

lesquels de ces besoins et attentes deviennent ses obligations de

conformité.

Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

Détermination du domaine d’application du SME

L’organisme doit déterminer les limites et l’applicabilité du SME

afin d’établir son domaine d’application en tenant compte :

a) des enjeux externes et internes

b) des obligations de conformité

c) de ses unités organisationnelles, fonctions et limites physiques

d) de ses activités, produits et services;

e) de son autorité et sa capacité de maîtrise et d’influence.

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

Détermination du domaine d’application du SME

Le domaine d’application du SME a pour objet de clarifier les

limites physiques et organisationnelles au sein desquelles

s’applique le SME, notamment lorsque l’organisme fait partie d’un

organisme plus large.

Le domaine d’application doit être :

 tenu à jour sous la forme d’une information documentée

 disponible vis-à-vis des parties intéressées.

Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

Système de management environnemental

 L’organisme doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer

en continu son SME (y compris les processus nécessaires et leurs

interactions)

 Tenir compte des enjeux et des attentes & besoins des parties

intéressées lors de l’établissement et la tenue à jour du SME.

Afin de

Obtenir les résultats escomptés

Améliorer sa performance environnementale

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Présentation chapitre 5

Leadership

Chapitre 5 : Leadership

 5.1 - Leadership et engagement

 5.2 - Politique environnementale

 5.3 - Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Chapitre 5 : Leadership

Leadership et engagement

 La direction doit démontrer son leadership et engagement vis-à-

vis du système de management environnemental en:

a) assumant la responsabilité de l’efficacité du SME;

b) s’assurant que la politique et les objectifs sont établis et qu’ils sont

compatibles avec l’orientation stratégique et le contexte de

l’organisme;

c) s’assurant que les exigences liées au SME sont intégrées aux

processus métiers de l’organisme;

d) s’assurant que les ressources requises pour SME sont disponibles;

e) communiquant sur l’importance de disposer d’un SME efficace et de

se conformer aux exigences liées à ce système;

Chapitre 5 : Leadership

Leadership et engagement

 La direction doit démontrer son leadership et engagement en:

veillant à ce que le SME atteigne les résultats attendus;

g) orientant et soutenant les personnes pour qu’elles contribuent à

l’efficacité du SME;

h) promouvant l’amélioration continue;

soutenant les autres rôles managériaux pertinents afin de démontrer

leurs responsabilités dans leurs domaines respectifs.

Le but : c’est que la direction s’implique personnellement.

La direction peut déléguer la responsabilité de ces actions, mais elle conserve

la responsabilité de veiller à ce que les actions soient bien effectuées.

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Chapitre 5 : Leadership

Politique environnementale

La direction doit établir et mettre en œuvre sa politique

environnementale qui doit :

 être appropriée à la finalité et au contexte de l’organisme;

 Tenir compte de la nature, de la taille et des impacts

environnementaux de l’organisme;

 Inclure la vision, les valeurs et les aspirations de la direction;

 Inclure les engagements pour :



l’amélioration continue

satisfaire à ses obligations de conformité

la protection de l’environnement (y compris la prévention de la pollution et d’autres

engagements spécifiques pertinents);

 Fournir un cadre pour l’établissement des objectifs

environnementaux

Chapitre 4.2- La Politique Environnementale

La politique environnementale doit aussi :

 être tenue à jour sous la forme d’une information documentée;

 être communiquée au sein de l’organisme;

 être disponible vis-à-vis des parties intéressées.

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Chapitre 5 : Leadership

Politique environnementale

DIRECTION

définit

Enjeux internes

et externes

POLITIQUE

ENVIRONNEMENTALE

Besoins et

attentes des

parties

intéressées

OBLIGATIONS DE CONFORMITE

LES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX

Chapitre 5 : Leadership

Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme

 La direction doit s’assurer que les responsabilités et autorités

des rôles pertinents sont attribuées et communiquées au sein

de l’organisme.

 La direction doit attribuer la responsabilité et l’autorité pour:

 s’assurer que le SME est conforme aux exigences de l’ISO 14001;

 rendre compte de la performance du SME (y compris la

performance environnementale) à la direction.

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Exercice

des éléments essentiels

Détermination des éléments essentiels

Détermination

d’une politique Environnementale

Session 1.8

30 minutes

Présentation chapitre 6

Planification

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Chapitre 6 :Planification

 6.1 - Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités

 6.1.1 - Généralités

 6.1.2 - Aspects environnementaux

 6.1.3 - Obligations de conformité

 6.1.4 - Planification d’actions

 6.2 - Objectifs environnementaux et planification des actions

pour les atteindre

 6.2.1 - Objectifs environnementaux

 6.2.2 - Planification des actions pour atteindre les objectifs

environnementaux

Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités environnementaux

Chapitre 6 :Planification

6.1-Généralités :

L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour les

processus nécessaires pour satisfaire les exigences relative à la

planification ( 6.1.1 à 6.1.4). Ces processus doivent être tenus à

jour sous la forme d’ informations documentées.

 Dans le cadre de la planification de SME, l’organisme doit :

1- Prendre en considération:

les enjeux mentionnés en 4.1;

les exigences mentionnées en 4.2;

le domaine d’application de son SME;

Tuvacademie Version 0.1 - 09 15

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Les exigences de la norme ISO

14001:2015

Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités environnementaux

Chapitre 6 :Planification

2- Déterminer les situations d’urgence potentielles :

Exemple : Incendie, Déversement de produits chimiques, forte intempérie..

3- Déterminer les risques et opportunités liés à :

a) ses aspects environnementaux,

b) ses obligations de conformité,

c) ses autres enjeux et exigences identifiés,

Les risques et opportunités qu’il est nécessaire de prendre en compte,

doivent être tenus à jour sous la forme d’ informations documentées.

Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités environnementaux

Chapitre 6 :Planification

 Bien que les risques et opportunités soient à déterminer et à

traiter, il n’existe aucune exigence pour un management

formel du risque ou un processus documenté de management

du risque.

 Il revient à l’organisme de choisir la méthode qu’il utilisera

pour déterminer ses risques et opportunités.

 Cette méthode peut impliquer un simple processus qualitatif

ou une évaluation quantitative complète, en fonction du

contexte dans lequel se trouve l’organisme.

 Les risques et opportunités identifiés (à partir des § 6.1.1 à 6.1.3)

sont les éléments d’entrée pour les actions de planification

(§ 6.1.4) et pour les objectifs environnementaux (§ 6.2)

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Les exigences de la norme ISO

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Chapitre 6 :Planification

Aspects environnementaux

 L’ organisme doit déterminer les aspects environnementaux (AE)

de ses activités, produits et services qu’il a les moyens de

maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d’avoir une influence,

ainsi que leurs impacts environnementaux associés, dans une

perspective de cycle de vie.

Note : La norme demande juste une réflexion sérieuse sur

les phases du cycle de vie

(Acquisition de MP  l’élimination finale) qui peuvent être maîtrisées ou influencées par l’organisme.

Chapitre 6 :Planification

Aspects environnementaux

 Lors de l’identification des AE, il faut tenir compte :

 tout changement, y compris les évolutions nouvelles ou

planifiées et les activités, produits et services nouveaux ou

modifiés;

 les conditions anormales et les situations d’urgence

raisonnablement prévisibles.

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14001:2015

Chapitre 6 :Planification

Aspects environnementaux

 L’organisme doit déterminer quels aspects ont ou peuvent avoir

un impact environnemental significatif, c’est-à-dire les aspects

environnementaux significatifs, au moyen de critères établis.

Les critères peuvent être :

Probabilité

Gravité

Fréquence

Quantité

Degré de maitrise

Proximité

Etc. …

Chapitre 6 :Planification

Aspects environnementaux

 L’organisme doit tenir à jour des informations documentées sur:

o ses aspects environnementaux et les impacts environnementaux

associés;

o ses critères utilisés pour déterminer les aspects environnementaux

significatifs;

o ses aspects environnementaux significatifs.

Les aspects environnementaux peuvent créer des risques et

opportunités liés à des impacts environnementaux négatifs ou à

des impacts environnementaux bénéfiques.

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14001:2015

Exercice

Identification des aspects et impacts

environnementaux

Session 1.11

30 minutes

Exercice : Enoncé

A partir de la photo fournie par le formateur, procéder à

l’identification, la caractérisation et l’évaluation des aspects et

impacts environnementaux.

Documents fournis:

fiche d’identification et de caractérisation des aspects/impacts

fournie par le formateur.

Barème d’évaluation

Tableau d’identification, de caractérisation et d’évaluation

d’aspects et impacts environnementaux.

Ce cas pratique est un travail de groupe.

Durée : 50 minutes.

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Photo.

Exercice : Photo.

Chapitre 6 :Planification

Obligations de conformité

 L’organisme doit:

déterminer et avoir accès aux obligations de conformité relatives à ses

aspects environnementaux;

déterminer de quelle manière ces obligations de conformité s’appliquent

à l’organisme;

prendre en compte ces obligations de conformité lors de l’établissement,

la mise en œuvre, la tenue à jour et l’amélioration continue de son SME.

 L’organisme doit tenir à jour des informations documentées

sur ses obligations de conformité.

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Chapitre 6 :Planification

O...