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OFPPT

لغشلا شاعنإ و ينهملا نيوكتلا بتكم

OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE

ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL

ROYAUME DU MAROC

OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE

ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL

INSTITUT DE LA FORMATION PROFESSIONNEL

ET DE L’INFORMATIQUE

RABAT

OPTION : TECHNITIEN COMPTABLE ENTREPRISES

EFFECTUEE AU : FIDUCIAIRE F-COMPTA

ETABLI PAR : MR BADR MAROUANI

ENCADRE PAR : MR NKIA RACHID

PROMOTION DE : 2006/2007

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 DEDICACE ………………………………………………………………………………………………………….3

 REMERCIEMENT……………………………………………………………………………………………….4

 AVANT PROPOS……………………………………………………………………………………………….5

PARTIE I

 HISTORIQUE…………………………………………………………………………………………………….7

 HISTORIQUE (2EME PARTIE)…………………………………………………………………….8

 DEFIRENTS SERVICES ET LEURS FONCTIONS…………………………………10

 ORGANIGRAMME…………………………………………………………………………………………….11

PARTIE II

 LES ETAPES DE LA COMPTABILITE………………………………………………… 12-13

 TVA……………………………………………………………………………………………………………….14-15

 CNSS…………………………………………………………………………………………………………………….16

 PAIE……………………………………………………………………………………………………………………18

 SERVICE INFORMATUQUE……………………………………………………………………….19

 I.G.R……………………………………………………………………………………………………20-21-22

 CONCLUSION………………………………………………………………………………………………….23

 LES ANNEXS.………………………………………………………………………………………………..24

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MES

SENTIMENTS

DE RECONNAISSANCE

A TOUS CEUX QUI ONT COMPRIS

MES ASPIRATIONS ET M’ONT ENCOURAGE AINSI,

QUE JE DEDIE CE RAPPORT EN 1ER LIEU A MES PARENTS.

JE TIENS A REMERCIER TOUS MES FORMATEURS DE L’ISTA C.Y.M.

MON COUSIN RACHID, MON AMI TAWFIK QUI

MA BCP AIDER DURANT LE STAGE ET

JE REMERCI SOUAD ET

FATIMA LES

COMPTABLES.

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AVANT DE PRESENTER MON RAPPORT JE TIENS A REMERCIER LE

DIRECTEUR DU FIDUCIAIRE F-COMPTA Mr RIMANI MOUNIR

D’AVOIR BIEN VOULU M’ACCEPTER EN TANT QUE STAGIAIRE EU SEIN

DE SA SOCIETE.

AINSI JE REMERCIE TOUS LES PERSONNELS DU C.F.Y.M. MR NKIA

RACHID & MR SAKOUK ALLAL QUI NOUS ONT AIDE BEAUCOUP

PENDANT TOUTE L’ANNEE 2006/2007. AUSSI JE REMERCIE TOUS LES

PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DU FIDUCIAIRE F-COMPTA QU’-

ONT SATISFAIT MA CURIOSITE EN REPONDANT À TOUTES MES

QUESTIONS ET QUI M’ONT ETE D’UNE GRANDE UTILITE VUE LEUR

AMPLE CONNAISSANCE EN COMPTABILITE.

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LA FIN DE LA 2EME ANNEE DE FORMATION ET POUR QUE

CELLE CI SOIT ENRICHIE L’OFPPT NOUS OBLIGE DE

PASSER UN STAGE PRATIQUE QUANT A MOI J’AI EFFECTUE UN STAGE

DANS LA FIDUCIAIRE F-COMPTA DURANT LA PERIODE 02/04/07 AU

26/05/07 POUR AVOIR UNE EXPERIENCE PRATIQUE ET FAIRE UNE

COMPARAISON ENTRE CE QUE J’AI APPRIS DURANT MA FORMATION

(EN 1ERE ET EN 2EME ANNEE BRANCHE TCE )

ET CE QUE J’AI PRATIQUE EN TANT QUE STAGIAIRE.

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I-DEFINITION

LA FIDUCIAIRE F-COMPTA A ETE CREE SOUS FORME D’UNE

SNC SITUEE A : 347 1ER ETAGE AMAL 4 AVENU

ALMASSIRA C.Y.M RABAT.

FIDUCIAIRE F-COMPTA EST CHARGEE À ACCORDER DES CONSEILS

JURIDIQUES ET FISCAUX ET DES SERVICES COMPTABLES AINSI QUE

TOUTES LES DECLARATIONS FISCALES ET SOCIALES QU’ON APPLIQUE

AU DIVERS SECTEURS. CETTE FIDUCIAIRE EST GEREE PAR M. RIMANI

MOUNIR QUI ASSURE SA GESTION GRACE A SA GRANDE

CONNAISSANCE DES REGLES DE DROIT APPLICABLES A CHAQUE

II-ROLE

OPERATION.

LE TRAVAIL DE CETTE FIDUCIAIRE S’EFFECTUE PAR LES FONCTIONS

SUIVANTES :

*FONCTION COMPTABLE

*FONCTION FISCALE

*FONCTION JURIDIQUE

2-1 FONCTION COMPTABLE

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L’ORGANISATION COMPTABLE AVANT TOUS NOUS PERMET DE CLASSER

CHRONOLOGIQUEMENT UN DOSSIER AVANT QU’IL SOIT TRAITE

APRES LE CLASSEMENT ON PASSE AUX ECRITURES COMPTABLES, CE

DERNIER EST SOUS FORME D’UN JOURNAL, ET CHAQUE JOURNAL EST

DIVISE EN 4 JOURNAUX AUXILIAIRES SUIVANTS :

*JOURNAL DE BANQUE

*JOURNAL DE CAISSE

*JOURNAL D’ACHAT

*JOURNAL DE VENTE

2-2 FONCTION FISCALE

APRES PASSATION DES ECRITURES COMPTABLES DANS DES JOUNAUX

AUXILIAIRES, ON COMMENCE A TOTALISER LES FACTURES DE VENTES

PAYEES AU COMPTANT ET LES ENCAISSEMENTS REÇUS DES CLIENTS

SOIT EN ESPECES SOIT PAR CHEQUE, AFIN D’ETABLIR LE CHIFFRE

D’AFFAIRE A DECLARER A CE MOI CI; PUIS ON VA VOIR LES ACHATS

QUI ONT ETE PAYEES LE MOIS PRECEDENT EN POINTANT L’EXTRAIT

DE BANQUE, S’ILS ONT ETE PAYES PAR CHEQUE POUR FAIRE LA

DECLARATION DE LA TVA.

2-3 FONCTION JURIDIQUE

EN CAS D’AUGMENTATION DE CAPITAL IL Y A UN ACCOMPLISSEMENT

DE CERTAINES FORMALITES ET NECESSAIRES OBLIGATOIRES PARMI

EUX :

 CONVOCATION DES ACTIONNAIRES SOIT PAR UNE LETTRE

RECOMMANDEE PENDANT UNE DUREE DE 8 JOURS LA REUNION A

L’A.G.E, SOIT PAR L’INSERTION D’AVIS AU JOURNAL D’ANNONCE

LEGAL.

 PROCES VERBAL DE L’A.G.E POUR LA FIXATION DU MONTANT DU

CAPITAL A AUGMENTER.

 BULLETIN DE SOUSCRIPTION ET DES VERSEMENTS EFFECTUES

PAR CHAQUE ACTIONNAIRE DONT LE RAPPORT EST ACHEVE PAR

L’SSISTANCE DU NOTAIRE POUR LES PERSONNES MORALES.

 PUBLICATION DANS UN JOURNAL D’ANNONCE LEGAL.

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I-GERANT

IL EST CHARGE D’IMPRIMER TOUS LES DOCUMENTS CONCERNANT LA

CONSTITUTION DES NOUVELLES E/SES, C’EST UN RESPONSABLE QUI

ASSURE L’ORDRE DE LA BONNE GESTION ET LE CONTROLE TOTAL DU

CABINET.

II-SERVICE JURIDIQUE.

II-SERVICE JURIDIQUE

IL EST CHARGE DE CREER DE NOUVELLE E/SES QUELQUE SOIT SA

FORME JURIDIQUE.

III-SERVICE COMPTABILITE

IL EST CHARGER DE PASSATION DES ECRITURES COMPTABLES DANS

LES JOURNAUX AUXILIAIRES ET DE L’ETABLISSEMENT DE LA TVA.

VI-STAGIAIRES

IL S’AGIT DE 2 TYPES DE STAGIAIRES

 STAGIAIRE PERMANENTS

 STAGIAIRES QUI PROVIENNENT DE

L’I.S.T.A

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STEESTEE

F-COMPTA

GERANT

AIDE

GERANT

SERVICE

SECRETAIRE

SERVICE

COMPTABILITE

STAGIAIR

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LES ETAPES DE LA COMPTABILITE QUE

J’AI VU DURANT LE STAGE

I-CLASSEMENT

C'EST-A-DIRE L’ARRANGEMENT DES PIECES

DANS UN 1

ER NIVEAU

: SELON LA DATE DE PAIEMENT POUR

FACILITER L’ENREGISTREMENT DES PIECES DANS LES JOURNAUX

AUXILIAIRES.

DANS UN 2EME NIVEAU : SELON LA NATURE DES PIECES, D’UNE

PART LES PIECES DE LA BANQUE ET D’AUTRE PART LES PIECES DE LA

CAISSE.

II-LES JOURNAUX AUXILIAIRES

APRES LE CLASSEMENT ON PASSE DES ECRITURES COMPTABLES, CE

DERNIER EST SOUS FORME D’UN JOURNAL, ET CHAQUE JOURNAL EST

DIVISE EN 4 JOURNAUX AUXILIAIRES :

2-1/ JOURNAL AUXILIAIRE D’ACHAT

DATE

N° PIECE COMPTE

LIBELLE

DEBIT

CREDIT

02/05/07

6126

ACHAT PS/CES

NF°501E016435 (1T/05)

1543.5

3455

TVA RECUP/TEL.1T05

308.72

4411

MAROC TELECOM

1852.30

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2-2/ JOURNAL AUXILIAIRE DE VENTE.

DATE

N° PIECE

COMPTE

31/05/05

5161

7124

LIBELLE

CAISSE

DEBIT

CREDIT

2407.98

VENTPS/CESN°F501E01

4635 (1T/05)

2006.65

4455

TVA FACT. /TEL.(1T/05)

401.33

2-3/ JOURNAL AUXILIAIRE DE CAISSE.

DATE N° PIECE

COMPTE

LIBELLE

DEBIT

CREDIT

4411

REGLE TEL.NF°36161T/05

1597.71

14/01/05

6167

5141

DROIT TIMBRE

8.00

CAISSE

1605.71

2-4/ JOURNAL AUXILIAIRE BANQUE.

DATE

N°PIECE

COMPTE

LIBELLE

DEBIT

CREDIT

4411

REGLE TEL.NF°3616 1T/05

1597.71

14/01/05

6167

5141

DROIT TIMBRE

8.00

CAISSE

1605.71

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1- DEFINITION

LA TVA EST UN IMPOT INDIRECT QUI FRAPPE EN PRINCIPE DES

OPERATIONS DE NATURE INDUSTRIELLES, COMMERCIALES, RELEVANT

DE L’EXERCICE DE PROFESSION LIBERAL ACCOMPLIS AU MAROC AINSI

QUE LES OPERATIONS D’IMPORTATIONS.

LA TVA A ETE INSITUE PAR LA LOI NUMERO 301905 ET PROMULGUEE

PAR LE DAHIR N°185347 DU 20/12/1985. SON APPLICATION A

DEBUTEE LE 1ER AVRIL 1986.

2-LES TAUX DE LA TVA

 LE TAUX NORMAL 20%

 LE TAUX REDUIT 14%

 LE TAUX REDUIT 10%

 LE TAUX SUPER REDUIT 7%

3-DECLARATION ET MODE DE PAIEMENT

3-1/ DECLARATION

-DECLARATION TRIMESTRIELLE SI LE CA EST (-) DE 1.000.000 DHS

PAR 3 MOIS ET COULEUR DE DECLARATION DE TRIMESTRIEL BLE CIEL.

-DECLARATION MENSUELLE SI LE CA EST (+) OU (=) 1.000.000 DHS

PAR 1 SEUL MOIS ET COULEUR DE LA DECLARATION DE MENSUEL

ROUGE.

-DECLARATION SEMESTRIELLE PAR 6 MOIS.

a-/ DECLARATION TRIMESTRIELLE

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EN CAS D’ACHAT S’IL Y A UN DECALAGE D’UN MOIS POUR

LES BIENS ET SERVICES.

EX : BIENS PRODUIT. M/SES

-PAR CONTRE LES VENTES ET LES ACHATS DES IMMOBILISATIONS

(MAT OUT) IL N Y A PAS DE DECALAGE.

-LA DECLARATION TRIMESTRIELLE SERA DONC COMME SUITE.

1ER TRIMESTRE : VENTE DE MOIS (1.2.3)

ACHAT DE MOIS (12.1.2)

2EME TRIMESTRE : VENTE DE MOIS (4.5.6)

ACHAT DE MOIS (3.4.5)

3EME TRIMESTRE : VENTE DE MOIS (7.8.9)

ACHAT DE MOIS (6.7.8)

4EME TRIMESTRE : VENTE DE MOIS (10.11.12)

ACHAT DE MOIS (9.10.11) VOIR ANNEXS

N.B :

 LE DERNIER DELAI DE DECLARATION DE TVA DE 1ER TRIMESTRE :

30/04/N.

 LE DERNIER DELAI DE DECLARATION DE TVA DE 2EME

TRIMESTRE : 31/07/N.

 LE DERNIER DELAI DE DECLARATION DE TVA DE 3EME

TRIMESTRE : 31/10/N.

 LE DERNIER DELAI DE DECLARATION DE TVA DE 4EME

TRIMESTRE : 31/01/N+1

b-DECLARATION MENSUELLE

EX : DECLARATION DU MOIS FEVRIER :

-TVA PAYEE SUR LES IMMOB. DU MOIS FEVRIER.

-TVA PAYEE SUR ACHAT DU MOIS PRECEDANT MOIS JANVIER

-COLLECTEE SUR LES VENTES DU MOIS FEVRIER

-LA SOMME DE TVA À REGLER SERA DEPOSEE AU TRESOR DANS LE

MOIS (MARS).

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I-DEFINITION

LA C.N.S.S. EST UN PRELEVEMENT SUR LE SALAIRE D’UN OUVRIER

POUR RECOUVRIR DES RISQUES FUTURES ; ELLE A ETE CREE PAR LE

DAHIR DU 30/12/59 ET MIS EN VIGUEUR EN AVRIL 1961 SOUS FORME

D’UN ETABLISEMMENT PUBLIQUE.

LE REGIME DE SECURITE TOUCHE TOUS LES TRAVAILLEURS SERIEUX

OCCUPES DANS LES E/SES INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET CHEZ

LES PERSONNES EXERÇANTS UNE PROFESSION LIBERALE.

LA C.N.S.S. COUVRE LES RISQUES SUIVANTS

RISQUE A COURT TERME :( ALLOCATION FAM. MATERNITE.

MALADIES……)

*RISQUE A LONG TERME :( RETRAIT-PENSION……)

IIII -- ALLOCATION FAMILLIALE

ALLOCATION FAMILLIALE

CHAQUE MOIS L’ASSUJETTIE REÇOIT 150 DH POUR LES TROIS

PREMIERS ENFANTS ; ET 36 DH POUR LES TROIS 2EME ET RIEN POUR

LE RESTE. LE PLAFOND EST DE 6 ENFANTS

III-LA MALADIE

LA C.N.S.S. REMBOURSE LES FRAIS DE LA MALADIE AU CAS OU LE

CONTRIBUABLE REMET UN CERTIFICAT TEMOIGNANT LES JOURS DE

SA MALADIE.

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IV-LA RETRAITE

LA C.N.S.S. DONNE DROIT A 50% DE SALAIRE POUR CHAQUE SALARIE

TRAVAILLANT UNE PERIODE DE 324 JOURS EN AJOUTANT 1% CHAQUE

ANNEE JUSQU'A 70%.

ON DISTINGUE 2 TYPES DE C.N.S.S.

C.N.S.S. OUVRIERE AVEC UN TAUX DE 4.29%
C.N.S.S. PATRONALE AVEC UN TAUX DE 17.7%

LA SOMME DE CES 2 TAUX EST DE 21.99% QUI S’APPELE LA

COTISATION DE SECURITE SOCIALE ET ELLE SE CALCULE COMME

SUITE :

LA CNSS PATRONAL = CNSS TOTAL – (S.B* 17.7%)

 LE BORDEREAU DE PAIEMENT DE LA COTISATION DOIT ETRE

ADRESSER OU REMIS AU PLUS TARD LE 15EME JOUR SUIVANT LA

DATE D’EMISSION ET DE REGLEMENT.

 LE REGLEMENT DE LA C.N.S.S. SE FAIT SOIT PAR VIREMENT

SOIT EN ESPECE A LA BANQUE.

 LE DERNIER JOUR POUR LA DECLARATION DE LA C.N.S.S. 9/N/N

POUR LES EMPLOYEURS EN CAS DE RETARD LE CONTRIBUABLE

EST OBLIGE DE PAYER 3% PLUS 1% A CHAQUE MOIS.

 L’EMPLOYEUR DOIT DECLARER LE SALAIRE POUR CHAQUE

SALAIRE OCCUPANT UNE FONCTION A L’E/SES.

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I-LE SALAIRE

C’EST LA REMUNERATION D’UN TRAVAIL MANUELLEMENT PAYEE A LA

JOURNEE, A LA SEMAINE OU A UNE PERSONNE LIEE A UNE

ENTREPRISE PAR LE SALAIRE COMPREND.

II-UNE REMUNIRATION DE BASE

8H PAR JOURS AU 48 PAR SEMAINE.

III-LES HEURES SUPPLEMENTAIRES

SONT PAYEES AVEC MAJORATION DE 25% LES JOURS DE 50%. LA

NUIT 100% PENDANT LES REPOS HEBDOMADAIRES ET LES JOURS

FERIES.

IV-LES INDEMNITES

INDEMNITES DE LOGEMENT – TRANSPORT – COGNES PAYES –

LICENCIEMENT.

V-PRIMES

LA PRIME D’ANCIENNETE

 5% _______ 2 ANS DE SERVICE.

 10%_______ 5 ANS DE SERVICE.

 15%_______ 12 ANS DE SERVICE.

 20%_______ 20 ANS DE SERVICE.

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APRES LA FINITION DE LA COMPTABILITE MANUELLE, ON PASSE A LA

SAISIE QUI EST CONSIDEREE COMME UN SORT DES SYSTEMES

ACTUELS ET QUI PERMET DE GAGNER LE TEMPS ET DE FACILITER

L’ELECTION DES TRAVAUX.

APRES LE DEMARRAGE ET L’INSERTION DU NUMERO DE LA STEE DE

SUIVE ON PASSE A :

 LA CREATION DU NOM DE LA STEE.

 LA CREATION DES COMPTES.

 L’ETABLISSEMENT DU BILAN D’OUVERTURE.

 LA PRESENTATION DES COMPTES PRINCIPAUX (BQ/CS/AT/VT).

L’IMPRESSION LES BALANCES DE FIN DE PERIODE.

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I-DEFINITION

L’IMPOT SUR LE REVENUE EST UN IMPOT DIRECT QUI TOUCHE LES

REVENUES PROFESSIONNELS SALARIAUX, ET REVENUES DES

CAPITAUX MOBILIERS LIES AUX PROPRIETAIRES D’E/SES

INDUSTRIELLES ET DES SOCIETES DE PERSONNES QUI N’AYANT PAS

OPTER POUR L’IMPOT SUR STE.

II-LE BAREME CORRESPOND À L’I.G.R.

L’I.G.R. PEUT S’EFFECTUER SOIT

SOUS BAREME ANNUEL.

SOUS BAREME TRIMESTRIEL.

SOUS BAREME MENSUEL.

SOUS BAREME QUINZIEME.

SOUS BAREME SEMAINE.

SOUS BAREME JOURNALIER.

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BAREME ANNUEL 2007

REVENU ANNUEL EN DH TAUX SOMME A DEDUIRE

0 ET 24000

24001 ET 30000

30001 ET 45000

45001 ET 60000

60001 ET 12000

+ DE 120000

15%

25%

35%

40%

42%

3600

6600

11100

14100

16500

BAREME MENSUEL 2007

REVENU ANNUEL EN DH TAUX SOMME A DEDUIRE

0 ET 2000

2001 ET 2500

2501 ET 3750

3751 ET 5000

5001 ET 10000

+ DE 10000

15%

25%

35%

40%

42%

300

550

925

1175

1375

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<ON PEUT SCHEMATISER LES ETAPES DE LA

DETERMINATION DE L’I.G.R. COMME SUITE>

REMUNERATION TOTALE

ELEMENTS EXONERES

REVENU BRUT IMPOSABLE

ELEMENTS DEDUCTIBLES

---------

BAREME

I.G.R BRUT IMPOSABLE

REDUCTIONS

I.G.R NET IMPOSABLE

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LE STAGE EST UN EXERCICE PROFESSIONNEL, QUI PERMET AU

STAGIAIRE DE CONFIRMER SA FORMATION THEORIQUE D’UNE PART,

D’AUTRE PART DE SE FAMILIARISER AVEC L’’ASPECT REEL DES DIVERS

PROBLEMES ET AUSSI AVEC LA BONNE MANIERE DE LES TRAITER.

DE CE FAIT J’AI REMARQUE QUE LA VIE PROFESSIONNELLE EST

DIFFERENTE DE LA VIE SCOLAIRE, CAR DURANT LE STAGE J’AI

APPLIQUE LES NOTIONS THEORIQUES ACQUISES DURANT MA

FORMATION.

EN SOMME, LE STAGE M’A ETE D’UNE GRANDE UTILITE, EN ME

METTANT EN CONTACT AVEC LA REALITE AINSI QU’AVEC

L’EXPERIENCE D’AUTRUI.

PAR CONSEQUENT, J’AI CONSTATE QUE LA BONNE CONDUITE DES

TRAITEMENTS COMPTABLES ET AUSSI L’HONNETETE DANS LE

TRAVAIL SONT DES ATOUTS NECESSAIRES.

Moroccan Accounting & Tax System for F-COMPTA Stagiaires